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Prochain conseil municipal - 17 juin

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 17 juin 2025 à 20h00 dans la Mairie - Salle St Donat

ORDRE DU JOUR :
  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2025
  2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2025
  3. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
  4. RAPPORT ANNUEL DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE 2024
  5. MODIFICATION N°5 DE LA DOTATION INITIALE – REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
  6. CESSION DES BIENS A RENOUVELER – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
  7. CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE NORDIQUE – AVENANT N°1 – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
  8. DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 – BUDGET PRINCIPAL
  9. HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI :
    APPROBATION DES CONVENTIONS ET DES TARIFS HORAIRES 2024 CONCOURANT A LA PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES POUR L’ANNEE 2025
  10. COUPES DE BOIS – ANNEE 2025 – MODIFICATION N°1
  11. SITE LOCAL ESPACES NATURELS SENSIBLES DU PLATEAU DES RAMEES (SL284) – CONVENTION DE LABELLISATION – DEPARTEMENT DE L’ISERE
  12. CONVENTION D’ADHESION 2025 A L’ASSOCIATION NORDIC ISERE
  13. CONVENTION TYPE DE MANDAT D'ACHAT D'ARCEAUX VELOS – COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU MASSIF DU VERCORS
  14. CONVENTION relative à un prêt de chevaux par la ferme équestre La Renardière à la Commune de Villard-de-Lans au profit de la gendarmerie nationale – poste estival de Villard-De-Lans (38)
  15. CONVENTION relative à un prêt de vélos à assistance électrique au profit de la gendarmerie nationale – poste estival de Villard-De-Lans (38)

Le Maire
Michaël KRAEMER