REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 8 septembre 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
Violaine VIGNON
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2026
2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/07/2026
3) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4) ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5) INSTITUTION D’UNE MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D’HABITATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L’HABITATION PRINCIPALE
6) INSTAURATION D’UN ABATTEMENT SUR LA BASE D’IMPOSITION DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DES LOGEMENTS FAISANT L’OBJET D’UN BAIL RÉEL SOLIDAIRE
7) DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
8) SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTRÉES – ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
9) RÉAFFECTATION AU BILAN DE LA COMMUNE DE LA SUBVENTION AYANT FINANCE LES INSTALLATIONS DE L’ESPACE LUDIQUE AQUATIQUE - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N°2025_059 DU 17 JUIN 2025
10) CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D’UN COURT MÉTRAGE
11) CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
12) FRAIS DE SECOURS - SAISON 2026-2027
13) ADHÉSION 2026 A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
La Maire2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/07/2026
3) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4) ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5) INSTITUTION D’UNE MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D’HABITATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L’HABITATION PRINCIPALE
6) INSTAURATION D’UN ABATTEMENT SUR LA BASE D’IMPOSITION DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DES LOGEMENTS FAISANT L’OBJET D’UN BAIL RÉEL SOLIDAIRE
7) DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
8) SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTRÉES – ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
9) RÉAFFECTATION AU BILAN DE LA COMMUNE DE LA SUBVENTION AYANT FINANCE LES INSTALLATIONS DE L’ESPACE LUDIQUE AQUATIQUE - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N°2025_059 DU 17 JUIN 2025
10) CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D’UN COURT MÉTRAGE
11) CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
12) FRAIS DE SECOURS - SAISON 2026-2027
13) ADHÉSION 2026 A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
Violaine VIGNON
