PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : ORDRE DU JOUR
Mardi 19 mars 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) MOTION RELATIVE AU PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN POINT DE VENTE AGRICOLE
4) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
5) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
6) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET S.P.A.N.C
7) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
8) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
9) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
10) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET S.P.A.N.C
11) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
12) AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET REPRISE DES RÉSULTATS 2023 DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT ET S.P.A.N.C DANS LE BUDGET PRINCIPAL
13) AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
14) BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
15) BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
16) TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
17) SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
18) SUBVENTION D’ÉQUILIBRE 2024 A LA RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
19) SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS
20) SUBVENTIONS 2024 AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES
21) MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI
22) MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE
23) CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE POUR LA MISSION D’INSPECTION
24) PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE
25) AVENANT SERVICE COMMUN « INFORMATIQUE » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
26) CRÉATION SERVICE COMMUN « DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
27) CRÉATION SERVICE COMMUN « ARCHIVES – PROTECTION DES DONNÉES » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
28) ACQUISITION PARCELLE BOISÉE
29) ACQUISITION ER 77 - CHEMINEMENT PIÉTON – JAILLEUX
30) AUTORISATION DE CONSTRUIRE D’AMÉNAGER ou DE MODIFIER UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) – INSTALLATION TEMPORAIRE DE BÂTIMENT MODULAIRES (2 CLASSES) DANS LA COURS DU GROUPE SCOLAIRE
Le Maire
Michaël KRAEMER
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) MOTION RELATIVE AU PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN POINT DE VENTE AGRICOLE
4) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
5) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
6) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET S.P.A.N.C
7) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
8) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
9) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
10) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET S.P.A.N.C
11) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
12) AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET REPRISE DES RÉSULTATS 2023 DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT ET S.P.A.N.C DANS LE BUDGET PRINCIPAL
13) AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET BOIS ET FORETS
14) BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
15) BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
16) TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
17) SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
18) SUBVENTION D’ÉQUILIBRE 2024 A LA RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
19) SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS
20) SUBVENTIONS 2024 AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES
21) MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI
22) MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE
23) CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE POUR LA MISSION D’INSPECTION
24) PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE
25) AVENANT SERVICE COMMUN « INFORMATIQUE » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
26) CRÉATION SERVICE COMMUN « DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
27) CRÉATION SERVICE COMMUN « ARCHIVES – PROTECTION DES DONNÉES » AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
28) ACQUISITION PARCELLE BOISÉE
29) ACQUISITION ER 77 - CHEMINEMENT PIÉTON – JAILLEUX
30) AUTORISATION DE CONSTRUIRE D’AMÉNAGER ou DE MODIFIER UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) – INSTALLATION TEMPORAIRE DE BÂTIMENT MODULAIRES (2 CLASSES) DANS LA COURS DU GROUPE SCOLAIRE
Le Maire
Michaël KRAEMER
