Ordre du jour prochain conseil municipal
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 15 octobre 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- PROJET DE RESTAURATION DE LA BOURNE MENÉ PAR LE SYMBHI SUR LA COMMUNE DE LANS EN VERCORS
- ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RÉSERVÉ - CHEMINEMENT PIÉTON SÉCURISÉ
- POURSUITE DE LA STRATÉGIE COMMUNALE D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
- TRANSFERT DU RÉSULTAT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
- RETENUES DE GARANTIE SUR OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT - PRESCRIPTION QUADRIENNALE
- Fonds d’aide d’urgence du Département suite aux intempéries dans la vallée du Vénéon en Oisans
- CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
- RÉINTÉGRATION A L'ACTIF ET CESSION D'UNE DAMEUSE D'OCCASION
- Combe Oursière - Subvention pour sujétions de service public au profit de la REML
- CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DU DOMAINE SKIABLE ET DES REMONTES MÉCANIQUES – MODIFICATION
- RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE – MODIFICATION
- RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI – MODIFICATION
- RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE – MODIFICATION
