ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du Conseil Municipal le mardi 10 septembre 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT ARRÊT DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) AINSI QUE LEURS OUVRAGES CONNEXES SUR LE TERRITOIRE DÉPARTEMENTAL - AVIS CONFORME
4) INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE
5) DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
6) CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
7) PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2024
8) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
9) PROTECTION SOCIALE - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE AU 1ER JANVIER 2025
10) ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LES COMMUNES D’AUTRANS-MÉAUDRE EN VERCORS, CORRENÇON-EN-VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET VILLARD-DE-LANS POUR LES PRESTATIONS SUIVANTES : TRANSPORT EN AMBULANCE POUR LES SECOURS SUR PISTE SUR LES DOMAINES SKIABLES ALPINS ET NORDIQUES
11) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
12) TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
13) GRATUITES SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
14) RÈGLEMENT DE SERVICE DES VENTES DE REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RÉCIPROCITAIRES VERCORS
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT ARRÊT DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) AINSI QUE LEURS OUVRAGES CONNEXES SUR LE TERRITOIRE DÉPARTEMENTAL - AVIS CONFORME
4) INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE
5) DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
6) CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
7) PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2024
8) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
9) PROTECTION SOCIALE - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE AU 1ER JANVIER 2025
10) ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LES COMMUNES D’AUTRANS-MÉAUDRE EN VERCORS, CORRENÇON-EN-VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET VILLARD-DE-LANS POUR LES PRESTATIONS SUIVANTES : TRANSPORT EN AMBULANCE POUR LES SECOURS SUR PISTE SUR LES DOMAINES SKIABLES ALPINS ET NORDIQUES
11) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
12) TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
13) GRATUITES SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
14) RÈGLEMENT DE SERVICE DES VENTES DE REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RÉCIPROCITAIRES VERCORS
