ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 mai 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) STRATEGIE DE DURABILITE ET PLAN D’ACTIONS
4) COUPES DE BOIS - ANNEE 2023 – COMPLEMENT
5) DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
6) MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCMV PORTANT SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L’HABITAT, LES MEDIATHEQUES ET LES GROUPEMENTS DE COMMANDES
7) APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CONCLUE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ISERE, LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ISERE, LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ET LES COMMUNES POUR LA PERIODE 2023-2027
8) GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES D’ABONNEMENT DE TELEPHONIE MOBILE ET TELEPHONIE FIXE
9) GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHE DE LOCATION MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS/IMPRIMANTE/SCANNER/FAX
10) CONVENTION DE MANDAT D’ACHAT DU SERVICE ILLYWAP
Le Maire
Michaël KRAEMER
Mardi 16 mai 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) STRATEGIE DE DURABILITE ET PLAN D’ACTIONS
4) COUPES DE BOIS - ANNEE 2023 – COMPLEMENT
5) DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
6) MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCMV PORTANT SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L’HABITAT, LES MEDIATHEQUES ET LES GROUPEMENTS DE COMMANDES
7) APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CONCLUE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ISERE, LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ISERE, LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ET LES COMMUNES POUR LA PERIODE 2023-2027
8) GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES D’ABONNEMENT DE TELEPHONIE MOBILE ET TELEPHONIE FIXE
9) GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHE DE LOCATION MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS/IMPRIMANTE/SCANNER/FAX
10) CONVENTION DE MANDAT D’ACHAT DU SERVICE ILLYWAP
Le Maire
Michaël KRAEMER
