ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal aura lieu en séance ouverte ce jour à 20h salle St Donat.
Voici l'ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI : VALIDATION DES CONVENTIONS ET DES TARIFS HORAIRES 2022 CONCOURANT A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR L’ANNÉE 2023
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS
- PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- PERSONNEL – COMPLÉMENT DES RÈGLES RELATIVES A L’UTILISATION DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
- CONTRAT AVEC ALCOME : RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS DE PRODUITS DE TABAC
Voici l'ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI : VALIDATION DES CONVENTIONS ET DES TARIFS HORAIRES 2022 CONCOURANT A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR L’ANNÉE 2023
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS
- PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- PERSONNEL – COMPLÉMENT DES RÈGLES RELATIVES A L’UTILISATION DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
- CONTRAT AVEC ALCOME : RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS DE PRODUITS DE TABAC
