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CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 juin 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
  3. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2022
  4. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE 2022
  5. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022
  6. RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE
  7. BAIL A CONSTRUCTION – RESTAURANT SITE DE L’AIGLE
  8. CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
  9. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
  10. CONVENTIONS DE PARTENARIAT – SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU
  11. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE
  12. MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI
  13. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE
  14. MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 27 JUIN 2023
  15. DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSE PAR LE CDG38 AUX EMPLOYEURS AFFILIES
Le Maire
Michaël KRAEMER