CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 juin 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
Michaël KRAEMER
Mardi 27 juin 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2022
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE 2022
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022
- RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE
- BAIL A CONSTRUCTION – RESTAURANT SITE DE L’AIGLE
- CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
- DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
- CONVENTIONS DE PARTENARIAT – SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE
- MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE
- MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 27 JUIN 2023
- DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSE PAR LE CDG38 AUX EMPLOYEURS AFFILIES
Michaël KRAEMER
