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CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 mars 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2023
  2. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
  3. Approbation du compte de gestion 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  4. Approbation du compte de gestion 2022 Budget Eau et assainissement
  5. Approbation du compte de gestion 2022 Budget Bois et forets
  6. Approbation du compte de gestion 2022 Budget S.P.A.N.C
  7. Adoption du compte administratif 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  8. Adoption du compte administratif 2022 Budget Eau et assainissement
  9. Adoption du compte administratif 2022 Budget Bois et forets
  10. Adoption du compte administratif 2022 Budget S.P.A.N.C
  11. Affectation des résultats 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  12. Affectation des résultats 2022 Budget Eau et assainissement
  13. Affectation des résultats 2022 Budget Bois et forets
  14. Affectation des résultats 2022 Budget S.P.A.N.C
  15. Budget Primitif 2023 Budget principal Commune
  16. Budget Primitif 2023 Budget Eau et assainissement
  17. Budget Primitif 2023 Budget Bois et forets
  18. Budget Primitif 2023 Budget S.P.A.N.C
  19. Remboursements au budget principal des dépenses des budgets annexes eau et assainissement et S.P.A.N.C
  20. Taux de contributions directes 2023
  21. Affectation en section de fonctionnement - Vente de biens cédés dont la valeur est inférieure à 1500 €
  22. régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – MODIFICATION N°1
  23. Revalorisation participation protection sociale santé
  24. Revalorisation participation protection sociale garantie salaire
  25. PROJET IMMOBILIER VALRIM - CONVENTION POUR VENTE DE TROIS LOGEMENTS SOCIAUX EN ACCESSION SOCIALE (PSLA)
  26. CONVENTION D’EXPLOITATION DU CINÉMA PAR L’ASSOCIATION LE CLAP
  27. CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – FESTIVAL THÉÂTRALES EN VERCORS
  28. CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – FESTIVAL JEUNES BOBINES
  29. CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – RÉSIDENCE ET CRÉATION
  30. Subvention 2023 C.C.A.S
  31. Subvention Équilibre 2023 R.P.C.C.S
  32. SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS
  33. DÉSAFFECTATION DOMAINE PUBLIC – DOMAINE DE L’AIGLE
  34. ÉCHANGE ET/OU VENTE DE TERRAIN – HAMEAUX DE LA COTE, DES BLANCS ET DU FURON
Le Maire
Michaël KRAEMER
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