Visionnez le Conseil Municipal du 26 juin 2023
La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 26 juin à 19 heures.
Visionnez la séance
00:07:56 Début du conseil municipal
00:10:06 Ouverture de séance
00:10:30 Approbation procès verbale du conseil municipal du 09/06
00:11:29 ZAC des volons
CONSEIL MUNICIPAL
00:17:05 Election des membres de la commission de délégation de service public
00:26:38 Constitution d’une commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
00:44:04 Désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire
FINANCES ET PERSONNELS
00:46:04 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
00:49:34 Versement de fonds de concours de voiries à SEM
00:52:42 Convention d’offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras
00:56:59 FIPDR 2023 – Convention d’attribution de subvention pour le développement de la vidéoprotection sur le territoire communal
01:00:48 Modification du tableau des effectifs
01:02:05 NOVIM : approbation du CRACL 2022 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
PATRIMOINE, IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
01:16:15 Cession de la résidence Marcel Sicre au profit de la FINANCIERE PONCET
01:22:24 Acquisition de parcelles chemin de Collonges auprès de la Ville de St Just St Rambert
01:27:37 Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle rue de Beauregard auprès de LOTIR RHONE ALPES
01:29:05 Convention avec ENEDIS et LOIRE HABITAT pour la rénovation d’un poste de transformation électrique
01:34:09 SIEL-TE LOIRE – Adhésion à l’option télégestion et supervision de la compétence optionnelle SAGE
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SÉCURITÉ ET TRANQUILITÉ PUBLIQUE
01:37:16 Dénomination du pont de l’avenue Martouret
01:40:58 Convention relative à la vidéo protection urbaine avec la Gendarmerie et la Préfecture de la Loire
JEUNESSE, ÉDUCATION, CITOYENNETÉ
01:43:36 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME
01:46:58 Convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire
INFORMATIONS DIVERSES
01:50:00 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
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