Conseil Municipal le 5 août 2021
Jeudi 5 août 2021 à 19heures, les élus seront réunis pour un Conseil Municipal.
Celui-ci sera ouvert au public (avec masque).
Ordre du jour :
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à la souscription d’un prêt bancaire pour l’acquisition du château.
- Délibération pour la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l’État).
- Délibération concordante avec le Muretain Agglo pour la reprise des résultats de l’exercice 2020 concernant le budget M49.
- DM M49
- Délibération Transfert de compétence Randonnées Touristiques.
- Délibération taxe foncière sur les constructions nouvelles.
- Délibération Plan Local Habitat.
- Remboursement Elus.
Pour information, compte rendu du dernier conseil municipal du 10 juin 2021 en pièce jointe.