Avis de réunion du Conseil Municipal le 30/10/2024
J'ai l'honneur de vous informer de la tenue d’un Conseil Municipal ordinaire le mercredi 30 octobre 2024 à 20h30
À la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras au 44 Chemin des Écoles - Le Puech
ORDRE DU JOUR :
Pour affichage le 22 octobre 2024
Le Maire,
Lionel ANDRÉ
À la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras au 44 Chemin des Écoles - Le Puech
ORDRE DU JOUR :
- (42) Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard
- (43) Convention d’adhésion au service de paie à façon du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
- (44) Décision Modificative n° 1 au BP 2024 - en dépenses et recettes d’Investissement
- (45) Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération
- (46) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement Non Collectif 2023 (RPQS) du SPANC Pays Cévennes
- (47) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la communauté Alès Agglomération
- (48) Décision Modificative n° 2 au BP 2024 - en dépenses et recettes d’Investissement
- Questions diverses
Pour affichage le 22 octobre 2024
Le Maire,
Lionel ANDRÉ
