Conseil municipal
Le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ne prévoit pas d'établir une attestation dérogatoire donnant la possibilité au public d'assister à des séances.
De plus la mairie n'étant pas équipée de matériels pour retransmettre la séance du conseil municipal par visioconférence, la réunion se déroulera à huis clos le jeudi 28 janvier à 18h.
Ordre du jour :
Approbation compte-rendu de la dernière séance
De plus la mairie n'étant pas équipée de matériels pour retransmettre la séance du conseil municipal par visioconférence, la réunion se déroulera à huis clos le jeudi 28 janvier à 18h.
Ordre du jour :
Approbation compte-rendu de la dernière séance
- Demande de subvention : Association sportive Génolhac Scolaire Olympique
- Avenant de prorogation de la convention d’adhésion au SIG (Système d’Information Géographique)
- Avenant de prorogation de la convention d’adhésion au service commun instruction des « ADS » (Autorisations du droit des sols)
- Devenir des parcelles communales du Groupement Forestier
- Instauration du Compte Epargne Temps
- Espace coworking