Séance du 25 novembre 2019

21/11/19

<div>Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :</div> <div> Point d'information : Liste, à ce jour, des dépenses induites par la Tempête Adrian Rapporteur : M. le Maire 1- Désignation de M. Carlotti dans les commissions Rapporteur : M. le Maire 2- Adhésion à la charte Ville aidante Alzheimer Rapporteur : M. le Maire 3- a/ Décision modificative n°2/2019 - Budget Principal Ville b/ Création et révision des Autorisations de Programme Rapporteur : M. SBRAGGIA 4- Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020 Rapporteur : M. SBRAGGIA 5- Budget Supplémentaire 2019 – Régie des parkings Rapporteur : M. SBRAGGIA 6- Budget Supplémentaire 2019 – Budget annexe du stationnement Rapporteur : M. SBRAGGIA 7- Budget Supplémentaire 2019 - Budget annexe ANRU Rapporteur : M. SBRAGGIA 8- Délibération relative aux redevances d’occupation du domaine public de la halle fermée du marché d’Ajaccio Rapporteur : M. SBRAGGIA 9- Modification de seize emplois permanents de catégorie B Rapporteur : M. SBRAGGIA 10- Modification d’emplois permanents Rapporteur : M. SBRAGGIA 11- Augmentation du nombre de vacataires chargés de la surveillance des passages protégés situés à proximité des écoles 2 M. Rapporteur : M. SBRAGGIA 12- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Patrimoines de la Ville d’Ajaccio Rapporteur : M. SBRAGGIA 13- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Pôle Logistique technique de la Direction Générale Adjointe Vie Scolaire et Temps de l’Enfant Rapporteur : M. SBRAGGIA 14- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction du Secrétariat Général Rapporteur : M. SBRAGGIA 15- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Bureau électoral de la Ville d’Ajaccio. Rapporteur : M. SBRAGGIA 16- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio-(1) Rapporteur : M. SBRAGGIA 17- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(2) Rapporteur : M. SBRAGGIA 18- Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(3) Rapporteur : M. SBRAGGIA 19- Création d’un emploi non permanent à temps complet de « chargé de mission » pour faire face à un accroissement temporaire d’activité lié au projet « d’aménagement de la Citadelle d’Ajaccio » et pouvant être pourvu par des agents non titulaires Rapporteur : M. SBRAGGIA 20- Autorisation donnée au Maire de signer de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la Ville d’Ajaccio auprès du Palatinu Rapporteur : M. SBRAGGIA 21- Complément à la délibération n°2016-344 - tarifs d'occupation commerciale du domaine public Rapporteur : M. SBRAGGIA 22- Modification de la délibération n°2018/40 relative à la procédure de délivrance des autorisations d’occupation temporaire du domaine public en application des dispositions de l’article L2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques Rapporteur : M. SBRAGGIA 23- Programme 2020 d’acquisition de matériels de restauration scolaire Rapporteur : M. SBRAGGIA 24- Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 90 logements Résidence les Amandines Rapporteur : M. SBRAGGIA 25- Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 84 logements Résidence Terra Rossa Rapporteur : M. SBRAGGIA 26- Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 81 logements Résidence les Terrasses d’Assunta Rapporteur : M. SBRAGGIA 27- Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 110 logements Résidence Cardo Rapporteur : M. SBRAGGIA 28- Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 131 logements Résidence les Hauts de Bodiccione Rapporteur : M. SBRAGGIA 29- Avenant n°1 marché travaux tranche conditionnelle des Cannes : surcoût hydraulique. Demande d’avenant n°2 à la Convention Feder initiale et nouveau plan de financement Rapporteur : M. SBRAGGIA 30- Nomination de 16 agents recenseurs Rapporteur : M. SBRAGGIA 31- Ecole Municipale des Sports : Tarification forfaitaire dans le cadre de convention avec des organismes publics ou privés de santé Rapporteur : M. SBRAGGIA 32- Reconduite de l’autorisation de faire appel à candidature pour la campagne Pavillon Bleu Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI 33- Maîtrise d’Ouvrage de l’Opération " Aménagement de protection du littoral Plage Saint François Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI 34- Programme en arts pour la saison 2019/2020 - Espace diamant Rapporteur : Mme GUERRINI 35- Programmation conférences 2020 à l’espace diamant Rapporteur : Mme GUERRINI 36- Programmation cinématographique 2019/2020 à l’espace diamant Rapporteur : Mme GUERRINI 37- Aide à la modernisation-extension de l’établissement cinématographique cinéma Laetitia Rapporteur : Mme GUERRINI 38- Programmation des actions de médiation culturelle pour l’année 2020 Rapporteur : Mme GUERRINI 39- Convention de partenariat et mise en place de tarifs spécifiques avec le conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi Rapporteur : Mme GUERRINI 40- Palais Fesch Musée des Beaux Arts : modulation tarifaire Rapporteur : Mme GUERRINI 41- Convention quinquennale de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et le Pôle associé Corse 5 Rapporteur : Mme GUERRINI 42- Attribution d’une subvention à l’association Le Rezo pour l’exercice 2019 Rapporteur : Mme GUERRINI 43- Attribution d’une subvention à l’association Anghjula Rosa pour l’exercice 2019 Rapporteur : Mme GUERRINI 44- Restauration de l’ouvrage « La Chronique de Nuremberg » Rapporteur : Mme GUERRINI 45- Programme d’animations 2020 du réseau des bibliothèques et médiathèques Rapporteur : Mme GUERRINI 46- Proposition de programme d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2020 dans le cadre du Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire Rapporteur : Mme GUERRINI 47- Protection au titre des monuments historiques d’un encensoir et navette, XIXe, argent repoussé, conservé à l’église Saint-Roch Rapporteur : Mme GUERRINI 48- Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Carte blanche à Jean de Loisy -Saison hivernale 2020 /2021 Rapporteur : Mme GUERRINI 49- Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts L’Art à Rome au XVIIIe siècle 1700-1758 Saison estivale 2020 Rapporteur : Mme GUERRINI 50- Programmation de recherche et documentation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Année 2020 Rapporteur : Mme GUERRINI 51- Don d’œuvres d’art : Buste de Danielle Casanova et d’une peinture représentant Miss Campbell Rapporteur : Mme GUERRINI 52- Campagnes de restauration d’œuvres d’art graphique et de plâtres Rapporteur : Mme GUERRINI 53 - Campagne de restauration d’œuvres d’art graphique Rapporteur : Mme GUERRINI 54- Campagne de restauration de peintures Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14 Rapporteur : Mme GUERRINI 55- Campagnes de restauration de cadres anciens - Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14 Rapporteur : Mme GUERRINI 56- Entretien des collections Rapporteur : Mme GUERRINI 57-Prêts d’œuvres de la collection Fesch Rapporteur : Mme GUERRINI 58- Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles primaires de la commune d’Ajaccio Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA 59- Classement de voirie communale dans le domaine public communal de la rue Jean BESSIERE. Changement d’affectation de la Rue Jean BESSIERE, sans avoir recours à un transfert de gestion, de domanialité ou de propriété. Rapporteur : M. BILLARD 59bis- Avis sur étude d’impact et dossier d’autorisation environnementale en vue de la création de la pénétrante Est d’Ajaccio Rapporteur : M. BILLARD 60- Arrêt du Site Patrimonial Remarquable Rapporteur : Mme OTTAVY 61- Approbation du Plan Local d'Urbanisme Rapporteur : Mme OTTAVY 62- Acquisition par la Ville de la Halle aux marchés, Place César Campinchi. Rapporteur : Mme OTTAVY 63- Convention tripartite relative à la réalisation des accès définitifs au domaine des aulnes et à la future rétrocession de voirie entre la VILLE D’AJACCIO, l’Office Public de l’Habitat de la CAPA. (Abrogation de la Délibération Municipale n° 2019/228 en date du 1er octobre 2019) Rapporteur : Mme OTTAVY 64- Modification du plan de financement des opérations 08-29 « Passerelle des Cannes » et 09-05 « Marché des Cannes » inscrites au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes Salines Rapporteur : Mme OTTAVY 65- Service commun d’instruction des autorisations et actes d’urbanisme – Avenant N°2 à la convention de fonctionnement 9 Rapporteur : Mme OTTAVY 66- Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Beau Rivage » représentée par son gérant Monsieur Salomon RACCAH en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires Rapporteur : Mme OTTAVY 67- Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Goéland » représentée par son gérant Monsieur Christian Desmoulins en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires Rapporteur : Mme OTTAVY 68- Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle « La Crique » représentée par Madame Constance Sbraggia en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires Rapporteur : Mme OTTAVY 69- Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle dénommée « Le Macumba » représentée par Monsieur Pascal Mancini en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires Rapporteur : Mme OTTAVY 70- Principe de la vente de gré à gré de la parcelle communale cadastrée section BR n°73 située chemin de BIANCARELLO Rapporteur : Mme OTTAVY 71- Convention de Co-maitrise d’ouvrage entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio pour la réalisation des bassins de rétention « PERALDI » et « ALZO DI LEVA I » Rapporteur : Mme OTTAVY 72- Conclusion d’un contrat de location-vente au profit de la SAS Athletic Club Ajaccien, de la parcelle cadastrée section AE n°69 d’une superficie d’environ 15 006 m², appartenant au domaine privé de la Commune d’Ajaccio Rapporteur : Mme OTTAVY 72bis- CAPA – télé relève des compteurs d’eau – convention tripartite relative à la pose de relais sur les candélabres de la Ville d’Ajaccio Rapporteur : Mme OTTAVY 73- Accroissement du nombre de postes offerts pour l’accueil de jeunes volontaires à une mission d’engagement de Service Civique Rapporteur : M. VOGLIMACCI 74- Convention de mise en œuvre de la clause d’insertion – Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Mission Locale d’Ajaccio Rapporteur : M. VOGLIMACCI 75- Modification du barème des participations familiales en crèche Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI 76- Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI 77- Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique Rapporteur : Mme BIANCAMARIA 78- Admission en non valeur de produits irrécouvrables Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano Rapporteur : Mme BIANCAMARIA 79- Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2020 et dispositions liées aux travaux de modernisation Rapporteur : Mme BIANCAMARIA 80- Souscription d’un prêt de 4 100 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Corse Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano Rapporteur : Mme BIANCAMARIA 81- Attribution d’une subvention à l’association Avanzemu pour l’exercice 2019 Rapporteur : Mme CORTICCHIATO 82- Festivités de Noël 2019 Rapporteur : M. MONDOLONI 83- Rapport d’activités 2018 de la SPL M3E Rapporteur : Mme SICHI 84- Autorisation de garantie de prêt auprès de la Banque des Territoires pour l’opération de la Halle des marchés et de la place César CAMPINCHI dans le cadre de la concession d’aménagement « Opération cœur de ville » Rapporteur : M. le Maire 85- Rapport annuel des représentants de la Ville d’Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2018 et 2019 – Contrôle Analogue Rapporteur : M. le Maire 86- Avenant n°4 au traité de concession d’aménagement « Cœur de ville » Rapporteur : M. le Maire 87- Approbation du principe de la délégation de service public pour la distribution de gaz Rapporteur : M. le Maire </div>

Séance du 25 novembre 2019

Semaine de la sécurité routière à Ajaccio du 18 au 22 novembre 2019

A strada di i venti, un conte à voir et à écouter // Jeudi 21 novembre