Séance du 20 juillet 2020
U prossimu cunsigliu municipali si farà u 20 di lugliu
1 - Adoption du règlement intérieur
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2 - Abattement applicable au montant de la taxe locale sur la publicité extérieure due par chaque redevable au titre de l'année 2020
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
3 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Poggi Annie - SARL "la Cousette"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Monsieur MURINO Quentin - SARL la Mi Temps
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Vincenti Laetitia - EURL "espace créatif"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 -Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Dispositions tarifaires liées aux travaux de modernisation du port et à l'épidémie Covid-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement - Cœur de ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
9 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'Ajaccio pour l'exercice 2019
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
10 - Plan de surveillance allergène
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
11 - Campagne 2020 de piégeage du Charançon Rouge du Palmier sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
12 - Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
13 - Individualisation de subvention aux clubs sportifs de haut niveau et signature de conventions triennales
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
14 - Acquisition d'œuvres pour le musée napoléonien et pour le Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Attribution de subventions aux associations culturelles (conventions triennales)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
17 - Complément délibération - médiation culturelle - juillet à décembre 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
18 - Création du Prix du Livre d'Art au Palais Fesch - Musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
19 - Exposition 10 ans d'acquisition et de restauration au Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
20 - Modification de la délibération relative à l'Exposition de photographies d'Anna Vivante : Rococo à Rome 1700-1758, (délib n 2020 27 du 20 janvier 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
21 - Modification de la délibération relative à l'exposition temporaire : L'Art à Rome au XVIIIe siècle, 1700-1758 (délib n 2019 291 du 25 novembre 2019)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
22 - Médiation Palais Fesch rentrée 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
23 - Partenariat entre la Ville d'Ajaccio et l'association Filu d'Amparera
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
24 - Programmation cinématographique - Saison 2020 2021 - Théâtre municipal Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
25 - Programmation du théâtre municipal Espace Diamant et des actions hors le murs pour la saison 2020-2021 (période de juillet à décembre 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
26 - Programmation en arts plastiques Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
27 - Programme des conférences Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
28 - Prêts d'oeuvres du Palais Fesch à des musées français et étrangers
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
29 - Règlement intérieur et guide du visiteur - Salle d'exposition Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
30 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
31 - Budget Primitif (2020) du budget principal de la Ville d'Ajaccio : Création et révision des Autorisations d'Engagement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
32 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
33 - Budget annexe ANRU (2020) : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
34 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
35 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
36 - Modification de la délibération numéro 2019 157 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2019
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
37 - Programme d'acquisition des véhicules 2020
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
38 - Rénovation complète des locaux de l'Empereur - ex. galerie d'art M. Salvini
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
39 - Travaux de voirie 2020 coûts d'opérations et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
40 - Travaux divers de proximité 2020: coût d'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
41 - Réactualisation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l'Indice des Prix à la Consommation (IPC) Année scolaire 2020-2021
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
42 - CAPA-Télérelève des compteurs d'eau - convention tripartite EDF
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
43 - Convention d'occupation temporaire du domaine public du conservatoire du littoral pour la mise en place d'appuis de vélos.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
44 - Modification du plan de financement de l'opération n 08-38 Salines acquisition espace vert et démolition bâtiment inscrite au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes-Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
45 - Modification du plan de financement de l'opération numéro 08-13 portant sur la démolition de la Ruine Candia
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
46 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat "Copropriétés Dégradées" des Cannes - Individualisation des subventions
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
47 - Retrait de la Délibération Municipale n°2019/312 en date du 25 novembre 2019 relative à la conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de l'entreprise individuelle dénommée "Macumba"
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
48 - Conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de la SAS dénommée "MACUMBA" représentée par Monsieur Jean Marie, Pascal MANCINI en vue de la mise à disposition d'un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
49 - Création d'un emploi non permanent de catégorie B - contrat de projet "action coeur de ville"
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
50 - Modification de quatre emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
51 - Attribution d'une subvention au Comité d'Œuvres Sociales, culturelles, sportives et de loisirs de la mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A)
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
52 - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement public de Haute Corse association gestionnaire du Centre de Ressource Autisme pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
53 - Attribution de la subvention 2020 à la mission locale d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
54 - Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
55 - Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
56 - Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement de Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
57 - Approbation du bilan d'activité 2019 de la SPL M3E
Rapporteur : Madame Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, conseillère municipale
58 - Modalités de fonctionnement et droits d'inscription de l'école de musique municipale. Règlements intérieurs de l'école de musique et de la Musique municipale
Rapporteur : Monsieur Paul Mancini, conseiller municipal
59 - Convention de mise à disposition par la CAPA d'un dispositif d'aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale
60 - Motion - inondations
Rapporteur : Monsieur Etienne Bastelica, conseiller municipal
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
1 - Adoption du règlement intérieur
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2 - Abattement applicable au montant de la taxe locale sur la publicité extérieure due par chaque redevable au titre de l'année 2020
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
3 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Poggi Annie - SARL "la Cousette"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Monsieur MURINO Quentin - SARL la Mi Temps
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame Vincenti Laetitia - EURL "espace créatif"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 -Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Dispositions tarifaires liées aux travaux de modernisation du port et à l'épidémie Covid-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement - Cœur de ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
9 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'Ajaccio pour l'exercice 2019
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
10 - Plan de surveillance allergène
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
11 - Campagne 2020 de piégeage du Charançon Rouge du Palmier sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
12 - Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
13 - Individualisation de subvention aux clubs sportifs de haut niveau et signature de conventions triennales
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
14 - Acquisition d'œuvres pour le musée napoléonien et pour le Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Attribution de subventions aux associations culturelles (conventions triennales)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
17 - Complément délibération - médiation culturelle - juillet à décembre 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
18 - Création du Prix du Livre d'Art au Palais Fesch - Musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
19 - Exposition 10 ans d'acquisition et de restauration au Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
20 - Modification de la délibération relative à l'Exposition de photographies d'Anna Vivante : Rococo à Rome 1700-1758, (délib n 2020 27 du 20 janvier 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
21 - Modification de la délibération relative à l'exposition temporaire : L'Art à Rome au XVIIIe siècle, 1700-1758 (délib n 2019 291 du 25 novembre 2019)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
22 - Médiation Palais Fesch rentrée 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
23 - Partenariat entre la Ville d'Ajaccio et l'association Filu d'Amparera
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
24 - Programmation cinématographique - Saison 2020 2021 - Théâtre municipal Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
25 - Programmation du théâtre municipal Espace Diamant et des actions hors le murs pour la saison 2020-2021 (période de juillet à décembre 2020)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
26 - Programmation en arts plastiques Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
27 - Programme des conférences Théâtre municipal Espace Diamant Saison 2020 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
28 - Prêts d'oeuvres du Palais Fesch à des musées français et étrangers
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
29 - Règlement intérieur et guide du visiteur - Salle d'exposition Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
30 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
31 - Budget Primitif (2020) du budget principal de la Ville d'Ajaccio : Création et révision des Autorisations d'Engagement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
32 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
33 - Budget annexe ANRU (2020) : Création et révision des Autorisations de Programme
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
34 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
35 - Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2020 - Budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
36 - Modification de la délibération numéro 2019 157 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2019
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
37 - Programme d'acquisition des véhicules 2020
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
38 - Rénovation complète des locaux de l'Empereur - ex. galerie d'art M. Salvini
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
39 - Travaux de voirie 2020 coûts d'opérations et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
40 - Travaux divers de proximité 2020: coût d'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
41 - Réactualisation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires en fonction de l'Indice des Prix à la Consommation (IPC) Année scolaire 2020-2021
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
42 - CAPA-Télérelève des compteurs d'eau - convention tripartite EDF
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
43 - Convention d'occupation temporaire du domaine public du conservatoire du littoral pour la mise en place d'appuis de vélos.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
44 - Modification du plan de financement de l'opération n 08-38 Salines acquisition espace vert et démolition bâtiment inscrite au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes-Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
45 - Modification du plan de financement de l'opération numéro 08-13 portant sur la démolition de la Ruine Candia
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
46 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat "Copropriétés Dégradées" des Cannes - Individualisation des subventions
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
47 - Retrait de la Délibération Municipale n°2019/312 en date du 25 novembre 2019 relative à la conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de l'entreprise individuelle dénommée "Macumba"
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
48 - Conclusion d'un contrat de concession immobilière au profit de la SAS dénommée "MACUMBA" représentée par Monsieur Jean Marie, Pascal MANCINI en vue de la mise à disposition d'un terrain communal situé route des Sanguinaires
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
49 - Création d'un emploi non permanent de catégorie B - contrat de projet "action coeur de ville"
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
50 - Modification de quatre emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
51 - Attribution d'une subvention au Comité d'Œuvres Sociales, culturelles, sportives et de loisirs de la mairie d'Ajaccio (C.O.S.C.S.L.M.A)
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
52 - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement public de Haute Corse association gestionnaire du Centre de Ressource Autisme pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
53 - Attribution de la subvention 2020 à la mission locale d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
54 - Attribution de subventions à diverses associations
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
55 - Attribution de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
56 - Contribution de la Ville d'Ajaccio au fonctionnement de Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
57 - Approbation du bilan d'activité 2019 de la SPL M3E
Rapporteur : Madame Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, conseillère municipale
58 - Modalités de fonctionnement et droits d'inscription de l'école de musique municipale. Règlements intérieurs de l'école de musique et de la Musique municipale
Rapporteur : Monsieur Paul Mancini, conseiller municipal
59 - Convention de mise à disposition par la CAPA d'un dispositif d'aide à la baignade pour les personnes déficientes visuelles
Rapporteur : Madame Muriel Piera, conseillère municipale
Additif à l'ordre du jour :
60 - Motion - inondations
Rapporteur : Monsieur Etienne Bastelica, conseiller municipal
