Délibérations du 18 juillet 2023
U prossimu cunsigliu municipali si farà u 18 di lugliu in casa cumuna
1 - Désignation de Madame Angèle Battini-Lesueur dans les Commissions et organismes en remplacement de Madame Danielle Flamencourt
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Signature d'une convention d'occupation précaire portant sur le site de la Miséricorde à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 - Projet de sensibilisation à la lutte contre le Cyber harcèlement et les violences sexistes et sexuelles
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
6 - Acquisitions et dons d'oeuvres au bénéfice des collections Napoléoniennes du Palais Fesch- Musée des Beaux Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Plan de financement - Restauration du sarcophage antique dit "du bon pasteur"
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Prix de la communication scientifique 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
10 - Programmation Cinéma Saison 2023/2024 - Espace Diamant Théatre Municipal
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 - Programmation des actions de médiation culturelle pour septembre - décembre 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Programmation du 80ème anniversaire de la libération d'Ajaccio - plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Programmation du théâtre municipal - saison 2023/2024 - Spectacle vivant septembre à décembre 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 - Programmation rencontres et conférences - saison culturelle 2023/2024 - Espace Diamant/Théâtre municipal
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 - Programmation spectacle vivant - Espace diamant - saison culturelle 23/24 de janvier à juin 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Programme en arts plastiques - saison culturelle 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 - Soutien à la création et à la diffusion artistique - Festival Notte Sacre
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
19 - Création et Révision des Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement dans le cadre du vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du Budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
20 - Budget Supplémentaire 2023 de la régie Autonome des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
21 - Présentation du rapport annuel du délégataire pour l’exécution de la délégation de service public pour l’exploitation du casino municipal pour l’exercice allant du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
22 - Plan de financement des travaux d'aménagement de protection du littoral de Saint François
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
23 - Avis de la commune relatif au dossier de demande d'autorisation de construire et d'exploiter les ouvrages du projet de construction de la centrale électrique du Ricanto sise ZI du Vazzio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Procédures et autorisations visant à conférer à la Collectivité de Corse, la propriété de deux emprises communales publiques aux fins d’aménagement de la Pénétrante Est d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches municipales
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
26 - Travaux de rénovation des crèches 2023
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Association Radio Frequenza Nostra (organisme d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 - Modification de dix-sept emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Modification des modalités d'organisation des astreintes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
30 - Réduction annuelle du temps de travail dans le cadre de la reconnaissance de la pénibilité dans les crèches municipales
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
31 - Mise en place de la Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS) dans les services de la police Municipale
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
32 - Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
33 - Contribution de la ville d'Ajaccio au fonctionnement du Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale de la Croix Rouge pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
1 - Désignation de Madame Angèle Battini-Lesueur dans les Commissions et organismes en remplacement de Madame Danielle Flamencourt
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Signature d'une convention d'occupation précaire portant sur le site de la Miséricorde à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 - Projet de sensibilisation à la lutte contre le Cyber harcèlement et les violences sexistes et sexuelles
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
6 - Acquisitions et dons d'oeuvres au bénéfice des collections Napoléoniennes du Palais Fesch- Musée des Beaux Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Attribution de subventions aux associations culturelles
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Plan de financement - Restauration du sarcophage antique dit "du bon pasteur"
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Prix de la communication scientifique 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
10 - Programmation Cinéma Saison 2023/2024 - Espace Diamant Théatre Municipal
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 - Programmation des actions de médiation culturelle pour septembre - décembre 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Programmation du 80ème anniversaire de la libération d'Ajaccio - plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Programmation du théâtre municipal - saison 2023/2024 - Spectacle vivant septembre à décembre 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 - Programmation rencontres et conférences - saison culturelle 2023/2024 - Espace Diamant/Théâtre municipal
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 - Programmation spectacle vivant - Espace diamant - saison culturelle 23/24 de janvier à juin 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Programme en arts plastiques - saison culturelle 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 - Soutien à la création et à la diffusion artistique - Festival Notte Sacre
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
19 - Création et Révision des Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement dans le cadre du vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du Budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
20 - Budget Supplémentaire 2023 de la régie Autonome des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
21 - Présentation du rapport annuel du délégataire pour l’exécution de la délégation de service public pour l’exploitation du casino municipal pour l’exercice allant du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
22 - Plan de financement des travaux d'aménagement de protection du littoral de Saint François
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
23 - Avis de la commune relatif au dossier de demande d'autorisation de construire et d'exploiter les ouvrages du projet de construction de la centrale électrique du Ricanto sise ZI du Vazzio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Procédures et autorisations visant à conférer à la Collectivité de Corse, la propriété de deux emprises communales publiques aux fins d’aménagement de la Pénétrante Est d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches municipales
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
26 - Travaux de rénovation des crèches 2023
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Association Radio Frequenza Nostra (organisme d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 - Modification de dix-sept emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Modification des modalités d'organisation des astreintes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
30 - Réduction annuelle du temps de travail dans le cadre de la reconnaissance de la pénibilité dans les crèches municipales
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
31 - Mise en place de la Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS) dans les services de la police Municipale
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
32 - Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
33 - Contribution de la ville d'Ajaccio au fonctionnement du Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale de la Croix Rouge pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
