Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de la commune se réunit en séance ordinaire à la Mairie lundi 11 décembre 2023 à 20h.
OBJET DE LA RÉUNION
1. Approbation du précèdent procès-verbal de la séance du 23/10/2023
2. Convention relative aux travaux de réhabilitation de la tourbière de Pré Partot (La Planée-Malpas)
3. Opération de gestion de fin d'année : engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du 1⁄4 des crédits budgétaires
2. Convention relative aux travaux de réhabilitation de la tourbière de Pré Partot (La Planée-Malpas)
3. Opération de gestion de fin d'année : engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du 1⁄4 des crédits budgétaires
4. Etat d'assiette des coupes 2024
5. Décision modificative budget bois
6. Convention relative à la distribution des secours
7. ZAER : Principe de définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune
8. Accord pour la prime exceptionnelle pouvoir achat FTP
9. Devis et délibérations
10. Affaires et questions diverses
5. Décision modificative budget bois
6. Convention relative à la distribution des secours
7. ZAER : Principe de définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune
8. Accord pour la prime exceptionnelle pouvoir achat FTP
9. Devis et délibérations
10. Affaires et questions diverses
