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Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de la commune se réunit en séance ordinaire à la Mairie lundi 11 décembre 2023 à 20h.
 
OBJET DE LA RÉUNION
 
1.   Approbation du précèdent procès-verbal de la séance du 23/10/2023
2.   Convention relative aux travaux de réhabilitation de la tourbière de Pré Partot (La Planée-Malpas)
3.   Opération de gestion de fin d'année : engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du 1⁄4 des crédits budgétaires
4.   Etat d'assiette des coupes 2024
5.   Décision modificative budget bois
6.   Convention relative à la distribution des secours
7.   ZAER : Principe de définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune
8.   Accord pour la prime exceptionnelle pouvoir achat FTP
9.   Devis et délibérations
10. Affaires et questions diverses