INFORMATION / CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL se déroulera
à : la Mairie - 27 rue Charles Hervé 17750 ETAULES
le : JEUDI 20 JUIN 2024
à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
Finances :
Urbanisme/Voirie :
Partenariat :
à : la Mairie - 27 rue Charles Hervé 17750 ETAULES
le : JEUDI 20 JUIN 2024
à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
Finances :
- Demande de subvention au titre du produit des amendes de police / signalisation verticale
- Fixation du loyer de la future MAM
- Demande de subvention auprès du département au titre des grosses réparation sur les bâtiments communaux
- Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent pour l’adhésion à la convention de service d’achat centralisé du GIP RESAH pour les solutions d’impressions (CARA)
- Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Ports de Seudre
Urbanisme/Voirie :
- Reprise de délaissé de parcelle rue de Saintonge
- Avis sur le SCOT arrêté en en Conseil Communautaire le 25 mars 2024
Partenariat :
- Adhésion au Centre social de Saint Sulpice/animation globale
- Partenariat avec l’Opéra de Bordeaux
- Convention concernant la programmation culturelle (OTC)
- Convention pour l’affichage publicitaire