CONSEIL MUNICIPAL DU 21/11/2022
ORDRE DU JOUR :
1. Election du 2ème adjoint
2. Assainissement collectif du bourg - Marché subséquent n° 3 : demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de l'Agence de l'Eau
3. Fixation de la participation aux frais de fonctionnement du RPI
4. Acceptation des nouvelles conditions tarifaires du contrat d'assurances statutaires YVELIN au 01/01/2023
5. Mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/2023
Questions diverses
1. Election du 2ème adjoint
2. Assainissement collectif du bourg - Marché subséquent n° 3 : demande de subventions au titre de la DETR 2023 et de l'Agence de l'Eau
3. Fixation de la participation aux frais de fonctionnement du RPI
4. Acceptation des nouvelles conditions tarifaires du contrat d'assurances statutaires YVELIN au 01/01/2023
5. Mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/2023
Questions diverses
