CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 SEPTEMBRE
𝐿𝑒 𝑐𝑜𝑛𝑠𝑒𝑖𝑙 𝑚𝑢𝑛𝑖𝑐𝑖𝑝𝑎𝑙 𝑠𝑒 𝑡𝑖𝑒𝑛𝑑𝑟𝑎 𝑑𝑎𝑛𝑠 𝑙𝑎 𝑠𝑎𝑙𝑙𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑚𝑎𝑟𝑖𝑎𝑔𝑒𝑠 𝑒𝑛 𝑚𝑎𝑖𝑟𝑖𝑒, à 18ℎ30, 𝑠𝑒́𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑝𝑢𝑏𝑙𝑖𝑞𝑢𝑒.
𝗢𝗿𝗱𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗷𝗼𝘂𝗿 :
➡️ 1ère délibération : Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
➡️ 2ème délibération : Abrogation de la protection fonctionnelle accordée automatiquement à Mme Marie-France Bertin, conseillère municipale.
➡️ 3ème délibération : Attribution d’une subvention à l’association Clio Cœur
➡️ 4ème délibération : Parc Naturel Régional de la Sainte Baume – Signature d’une convention d’itinéraire de randonnées
➡️ 5ème délibération : Adhésion à l’association pour la protection de l’œuvre de Danielle Jacqui, Celle qui peint.
➡️ 6ème délibération : Tarification des produits vendus en « buvette » pour la régie de recettes des manifestations diverses – N° 26018.
➡️ 7ème délibération : Cession d’un local situé dans l’immeuble sis 6, rue Maréchal Foch à Roquevaire, cadastré section AC n° 230, frappé d’un arrêté de péril grave et imminent.
➡️ 8ème délibération : Acquisition amiable d’un bien immobilier sis Avenue Georges Clémenceau – quartier de la gare – 13360 Roquevaire dit ancienne gare cadastré section CW n° 1 (anciennement AD 160).
➡️ 9ème délibération : Aliénation de portions de voirie communale et de chemins ruraux – demande d’enquête publique préalable.
➡️ 10ème délibération : Délibération sur le principe du recours à la concession de service public (délégation de service public) pour l’exploitation de la crèche des Farfadets.
➡️ 11ème délibération : Convention cadre Carte « jeune »
➡️ 12ème délibération : Modification du règlement intérieur du service Education
➡️ 13ème délibération : Admission en non-valeur – créances éteintes de titres de recettes sur le budget principal – liste 7728952015.
➡️ 14ème délibération : Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal – liste 7917610215.
➡️ 15ème délibération : Adoption de la convention de mise à disposition de l’outil informatique « observatoire fiscal métropolitain » entre la commune de Roquevaire et la Métropole Aix-Marseille-Provence.
➡️ 16ème délibération : Création d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs de la commune des emplois permanents et non permanents.
𝗢𝗿𝗱𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗷𝗼𝘂𝗿 :
➡️ 1ère délibération : Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
➡️ 2ème délibération : Abrogation de la protection fonctionnelle accordée automatiquement à Mme Marie-France Bertin, conseillère municipale.
➡️ 3ème délibération : Attribution d’une subvention à l’association Clio Cœur
➡️ 4ème délibération : Parc Naturel Régional de la Sainte Baume – Signature d’une convention d’itinéraire de randonnées
➡️ 5ème délibération : Adhésion à l’association pour la protection de l’œuvre de Danielle Jacqui, Celle qui peint.
➡️ 6ème délibération : Tarification des produits vendus en « buvette » pour la régie de recettes des manifestations diverses – N° 26018.
➡️ 7ème délibération : Cession d’un local situé dans l’immeuble sis 6, rue Maréchal Foch à Roquevaire, cadastré section AC n° 230, frappé d’un arrêté de péril grave et imminent.
➡️ 8ème délibération : Acquisition amiable d’un bien immobilier sis Avenue Georges Clémenceau – quartier de la gare – 13360 Roquevaire dit ancienne gare cadastré section CW n° 1 (anciennement AD 160).
➡️ 9ème délibération : Aliénation de portions de voirie communale et de chemins ruraux – demande d’enquête publique préalable.
➡️ 10ème délibération : Délibération sur le principe du recours à la concession de service public (délégation de service public) pour l’exploitation de la crèche des Farfadets.
➡️ 11ème délibération : Convention cadre Carte « jeune »
➡️ 12ème délibération : Modification du règlement intérieur du service Education
➡️ 13ème délibération : Admission en non-valeur – créances éteintes de titres de recettes sur le budget principal – liste 7728952015.
➡️ 14ème délibération : Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal – liste 7917610215.
➡️ 15ème délibération : Adoption de la convention de mise à disposition de l’outil informatique « observatoire fiscal métropolitain » entre la commune de Roquevaire et la Métropole Aix-Marseille-Provence.
➡️ 16ème délibération : Création d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs de la commune des emplois permanents et non permanents.
