Info ASA DES VIDANGES / ASA IRRIGATION
Renseignements / paiement / modification de votre compte
Changement d’adresse postale :
Toute modification d’adresse postale doit être signalé au service de l’Asa de Rognonas pour continuer de recevoir vos différentes correspondances (redevance, convocation aux assemblées générale de propriétaires, notifications, courriers) …
Soit par téléphone au 04 90 94 02 70
Soit par mail : christine.pecout@sfr.fr
Soit par courrier : 2 avenue robert marignan – 13160 CHATEAURENARD
Mutation de parcelles :
Toute mutation de parcelle doit être signalé à l’Asa des Vidanges ou l’Asa Irrigation par le propriétaire qui devra fournir une attestation notariée. Les mutations doivent être signalées avant le 1er janvier de l’année en cours pour pouvoir être pris en compte.
Paiement des redevances :
Les redevances sont dues par les membres appartenant à l’Asa au 1er janvier de l’année de leur liquidation (décret 2006-504 du 3 mai 2006-art-53)
Mission de l’Asa :
L’Asa a pour but l’administration, les travaux d’entretien, les travaux de curage et de faucardage, d’exploitation et de restauration des fossés, roubines et ouvrages associés destinés à l’écoulement des eaux pluviales de la Commune de Rognonas.
En complément de ces travaux, l’association pourra également procéder à la création d’ouvrages nouveaux et à la réalisation de travaux d’élargissement, de régularisation ou redressement des fossés et roubines permettant d’améliorer sa mission principale.
L’Asa est composé d’un Président Mr Jacques GINOUX de 8 membres titulaires et 2 suppléants.
Pour toutes questions sur le fonctionnement de l’Asa vous pouvez contacter la secrétaire Madame Christine PECOUT au 04 90 94 02 70 ou par mail : christine.pecout@sfr.fr
Changement d’adresse postale :
Toute modification d’adresse postale doit être signalé au service de l’Asa de Rognonas pour continuer de recevoir vos différentes correspondances (redevance, convocation aux assemblées générale de propriétaires, notifications, courriers) …
Soit par téléphone au 04 90 94 02 70
Soit par mail : christine.pecout@sfr.fr
Soit par courrier : 2 avenue robert marignan – 13160 CHATEAURENARD
Mutation de parcelles :
Toute mutation de parcelle doit être signalé à l’Asa des Vidanges ou l’Asa Irrigation par le propriétaire qui devra fournir une attestation notariée. Les mutations doivent être signalées avant le 1er janvier de l’année en cours pour pouvoir être pris en compte.
Paiement des redevances :
Les redevances sont dues par les membres appartenant à l’Asa au 1er janvier de l’année de leur liquidation (décret 2006-504 du 3 mai 2006-art-53)
Mission de l’Asa :
L’Asa a pour but l’administration, les travaux d’entretien, les travaux de curage et de faucardage, d’exploitation et de restauration des fossés, roubines et ouvrages associés destinés à l’écoulement des eaux pluviales de la Commune de Rognonas.
En complément de ces travaux, l’association pourra également procéder à la création d’ouvrages nouveaux et à la réalisation de travaux d’élargissement, de régularisation ou redressement des fossés et roubines permettant d’améliorer sa mission principale.
L’Asa est composé d’un Président Mr Jacques GINOUX de 8 membres titulaires et 2 suppléants.
Pour toutes questions sur le fonctionnement de l’Asa vous pouvez contacter la secrétaire Madame Christine PECOUT au 04 90 94 02 70 ou par mail : christine.pecout@sfr.fr
