PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 17 SEPTEMBRE 2026
Monsieur le Maire Frédéric SZABO réunira le Conseil Municipal le jeudi 17 septembre 2026 à 18h30 en salle du conseil.
Dix délibérations seront à l’ordre du jour :
Délibération n°1-17092026
Fixation du tarif « les foulées roses »
Délibération n°2-17092026
Fixation des tarifs des repas dans le cadre des manifestations municipales
Délibération n°3-17092026
Jardins familiaux : exonération exceptionnelle du loyer pour une période d’un an
Délibération n°4-17092026
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n°5-17092026
Approbation du règlement des échanges avec les associations concernant leur communication sur les supports de la ville de La Penne-sur-Huveaune
Délibération n°6-17092026
Approbation du règlement intérieur du marché́ de noël 2026
Délibération n°7-17092026
Protocole d’accord transactionnel – Alain FEDI
Délibération n°8-17092026
Protocole d’accord transactionnel – Antoine POLOMENI
Délibération n°9-17092026
Approbation du règlement intérieur de la « colombe »
Délibération n°10-17092026
Adhésion a l’association ANDES (l’association nationale des élus en charge du sport)
Consultez l’ordre du jour en cliquant ici.
Dix délibérations seront à l’ordre du jour :
Délibération n°1-17092026
Fixation du tarif « les foulées roses »
Délibération n°2-17092026
Fixation des tarifs des repas dans le cadre des manifestations municipales
Délibération n°3-17092026
Jardins familiaux : exonération exceptionnelle du loyer pour une période d’un an
Délibération n°4-17092026
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n°5-17092026
Approbation du règlement des échanges avec les associations concernant leur communication sur les supports de la ville de La Penne-sur-Huveaune
Délibération n°6-17092026
Approbation du règlement intérieur du marché́ de noël 2026
Délibération n°7-17092026
Protocole d’accord transactionnel – Alain FEDI
Délibération n°8-17092026
Protocole d’accord transactionnel – Antoine POLOMENI
Délibération n°9-17092026
Approbation du règlement intérieur de la « colombe »
Délibération n°10-17092026
Adhésion a l’association ANDES (l’association nationale des élus en charge du sport)
Consultez l’ordre du jour en cliquant ici.
