Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JUILLET 2026
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026.
2. Présentation d’une décision prise par la Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3. Décision modificative n°1 – Rapport de M. CHALANCON.
4. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
– Rapport de M. CHALANCON.
5. Modification des tarifs pour la location de la salle Fernand Roux – Rapport de Mme VAREILLE.
6. Schéma directeur de l’éclairage public – Rapport de M. MARCAILLOU.
7. Règlement intérieur des séances du Conseil Municipal – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8. Droit à la formation des élus – Rapport de Mme VAREILLE.
9. Modification du tableau des emplois – Rapport de Mme VAREILLE.
10. Demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Département pour les passages
piétons de la RD120 – Rapport de M. CHANTRE.
11. Conventions de mise à disposition des parcelles AE27 et AE28 pour l’association Les Cavaliers
d’en Haut et l’association Le C.H.A.T. – Rapport de M. MARMEYS.
12. Cession de l’emprise foncière de l’ancien chemin de La Molle – Rapport de Mme VAREILLE.
13. Désignation d’un référent au sein des équipes pluridisciplinaires dans le cadre du revenu de
solidarité active – Rapport de Mme VAREILLE.
14. Questions diverses
DU 23 JUILLET 2026
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026.
2. Présentation d’une décision prise par la Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3. Décision modificative n°1 – Rapport de M. CHALANCON.
4. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
– Rapport de M. CHALANCON.
5. Modification des tarifs pour la location de la salle Fernand Roux – Rapport de Mme VAREILLE.
6. Schéma directeur de l’éclairage public – Rapport de M. MARCAILLOU.
7. Règlement intérieur des séances du Conseil Municipal – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8. Droit à la formation des élus – Rapport de Mme VAREILLE.
9. Modification du tableau des emplois – Rapport de Mme VAREILLE.
10. Demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Département pour les passages
piétons de la RD120 – Rapport de M. CHANTRE.
11. Conventions de mise à disposition des parcelles AE27 et AE28 pour l’association Les Cavaliers
d’en Haut et l’association Le C.H.A.T. – Rapport de M. MARMEYS.
12. Cession de l’emprise foncière de l’ancien chemin de La Molle – Rapport de Mme VAREILLE.
13. Désignation d’un référent au sein des équipes pluridisciplinaires dans le cadre du revenu de
solidarité active – Rapport de Mme VAREILLE.
14. Questions diverses
