Conseil municipal - 18 juillet
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
jeudi 18 juillet à 20h30
en salle du conseil.
Elle sera suivie du Conseil d'exploitation de la Régie municipale d'énergie.
jeudi 18 juillet à 20h30
en salle du conseil.
Elle sera suivie du Conseil d'exploitation de la Régie municipale d'énergie.
Ordre du jour du conseil municipal :
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 juin 2024
2/ Avenant à la convention d'études avec la Banque des Territoires
3/ Attribution du marché à procédure adaptée de travaux pour l'aménagement de la gare
4/ Convention relative au versement et au remboursement d'une avance faite par le budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur au budget du CCAS
5/ Modification du tableau des emplois
6/ Présentation d'une décision prise par le Maire
7/ Modification des actes constitutifs de la régie cantine et de la régie périscolaire
8/ Règlement de la cantine et périscolaire
9/ Subvention à l'association hospitalière de Moze
10/ Questions diverses
