Conseil municipal du vendredi 16 janvier 2026
La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra
le vendredi 16 janvier 2026 à 18 heures
ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 5 décembre 2025
FINANCES
1/ Demande de subvention – DETR – Consolidation de la falaise – Autorisation
2/ Autorisation de Programme – Modernisation du système de vidéoprotection – Budget – Exercice 2026 – Modification – Approbation
3/ Autorisation de Programme – Acquisitions foncières – Budget – Exercice 2026 – Modification- Approbation
PATRIMOINE
4/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2025
5/ Acquisition d’un local – Dynamisme local – Activité commerciale – Parcelle cadastrée section H n°273 – Grand Rue – Autorisation
6/ Désaffectation d’un bien de la commune – 2 Route de Vence – Déclassement – Dynamisme local – Bail commercial – Autorisation
FONCIER
7/ Domaine public communal – Jardin privé – Impasse du vieux village – Déclassement – Cession – Autorisation
RECENSEMENT
8/ INSEE – Recensement général de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur et du coordonnateur adjoint – Modalités – Modification – Approbation
Questions diverses et fin de séance.
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