Conseil Municipal
Conseil Municipal
Jeudi 13 janvier 2022 18h30
Retransmission sur FB
Jeudi 13 janvier 2022 18h30
Retransmission sur FB
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Communication du Rapport d’activité et du développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 et du compte administratif
- Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur
- Transfert de la compétence formation par apprentissage et formation continue et adhésion des Communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap a la métropole Nice cote d’Azur-Mise à jour des statuts.
- Conclusion d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’agence d’ingénierie départementale
- Rectification d'une erreur matérielle, modification de la délibération 11/2021.
- Approbation des nouveaux statuts PNR
RESSOURCES HUMAINES
- Généralisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
FINANCES
- Redevance du droit de stationnement des taxis
- Convention de mise à disposition de la licence IV de débit de boissons
- Tarifs pour la vente de timbres sur la Commune de Bonson
- Demande de subvention DETR 2022 rénovation de l’espace de vie sociale
- Demande de subvention DSIL 2022 aménagement mairie, poste, médiathèque
QUESTIONS DIVERSES
