Conseil municipal - Vendredi 03 avril 2026
Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire, en mairie, dans la salle Tétras Lyre, le vendredi 3 avril 2026 à 17h30
Ordre du jour :
I – Affaires générales
1-1) Positionnement relatif au droit de préemption urbain – Vente VIGNALLI/CECCONI
1-2) Déclassement d’un chemin rural situé à Surville
1-3) Commission municipales
1-4) Représentations de la commune dans les organismes extérieurs
1-5) Indemnités des élus
1-6) Autorisation d’ester en justice dans le cadre du contentieux Séverin FAUDON c/ Commune de Selonnet
1-7) Avis sur le projet de restructuration des installations d’enneigement à la station de Chabanon dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation environnementale
II – Finances
2-1) Attribution d’une subvention au comité des fêtes de Chabanon
2-2) Attribution d’une subvention au Club Spad Tribu Ubaye pour l’organisation de l’enduro VTT 2026
2-3) Ouverture de crédits en investissement
III – Questions diverses
Ordre du jour :
I – Affaires générales
1-1) Positionnement relatif au droit de préemption urbain – Vente VIGNALLI/CECCONI
1-2) Déclassement d’un chemin rural situé à Surville
1-3) Commission municipales
1-4) Représentations de la commune dans les organismes extérieurs
1-5) Indemnités des élus
1-6) Autorisation d’ester en justice dans le cadre du contentieux Séverin FAUDON c/ Commune de Selonnet
1-7) Avis sur le projet de restructuration des installations d’enneigement à la station de Chabanon dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation environnementale
II – Finances
2-1) Attribution d’une subvention au comité des fêtes de Chabanon
2-2) Attribution d’une subvention au Club Spad Tribu Ubaye pour l’organisation de l’enduro VTT 2026
2-3) Ouverture de crédits en investissement
III – Questions diverses
