CONSEIL MUNICIPAL 04/05
Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 4 mai 2026 à 20h en mairie, salle du conseil.
Ordre du jour
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération n° 2026-034 en date du 30 mars 2026.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026
3/ Informations préalables données en séance
4/ Délibérations :
Ordre du jour
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération n° 2026-034 en date du 30 mars 2026.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026
3/ Informations préalables données en séance
4/ Délibérations :
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Commission d’Appel d’Offre et commission d’ouvertures des plis
- Commission de Contrôle des Listes Electorales
- Représentants de la Commune au sein de la CCDSV
- Représentants de la Commune au sein des commission thématiques
- Représentants commune Conseil Administration Collège du Formans
- Correspondants Défense
- Désignation au CNAS
- Désignation élus pour Saint Didier Animation
- Désignation délégués « Ambroisie »
- DETR. Demande subvention construction local inter associatif
- Région AURA. Demande subvention construction local inter associatif
- Région AURA – demande de Barnum
- Indemnités Elus – Modifications
- Tarif restauration scolaire
- Demande rétrocession Domaine des Fées
- Tirage au sort Jury Assises
