Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le : L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 4 septembre 2023

• Délibérations

1. Délégations du Conseil Municipal au Maire
2. Indemnités de fonction du maire et des adjoints
3. Constitution des commissions municipales
4. Constitution du conseil d’administration du CCAS de Pont-d’Ain
5. Désignation des délégués de la commune au Syndicat intercommunal d’eau potable Ain-Veyle-Revermont
6. Désignation des délégués de la commune au Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain
7. Désignation du référent communal auprès du SR3A (Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents)
8. Désignation des représentants de la commune auprès du conseil d’administration de l’EHPAD de la Catherinette
9. Désignation des représentants de la commune auprès du Collège Louise de Savoie
10. Désignation du représentant de la commune auprès de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA
11. Désignation du représentant de la commune auprès de l’Agence France Locale
12. Désignation du délégué de la commune auprès du Comité National d’Action Sociale
13. Désignation du référent « Défense »
14. Désignation du référent « Ambroisie »
15. Désignation du référent « Sécurité routière »
16. Désignation des représentants de la commune auprès de l’association des Amis du Musée départemental d’histoire de la résistance et de la déportation de l’Ain et du Haut-Jura
17. Prise en charge exceptionnelle des frais de scolarisation d’un enfant hors commune – Renouvellement de la convention avec la commune de Varambon
18. Mise en accessibilité de la salle des fêtes de Pont-d’Ain – Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

• Questions diverses