CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil Municipal aura lieu le :
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2025
Délibérations
-Budget principal – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget annexe assainissement collectif – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget principal et budget annexe assainissement collectif – Affectation de résultats
-Vote des taux d’imposition 2026
-Budget principal – Budget primitif 2026
-Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2026
-Budget principal – Attribution de compensation 2026
-Vidéoprotection – Lancement de la Phase 2
-Gymnase – Remplacement des portes de secours
-Chemin de randonnée – Convention de passage
Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au Maire
Questions diverses
Lundi 09 mars 2026 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d'Ain
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d'Ain
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2025
Délibérations
-Budget principal – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget annexe assainissement collectif – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du Compte financier unique 2025
-Budget principal et budget annexe assainissement collectif – Affectation de résultats
-Vote des taux d’imposition 2026
-Budget principal – Budget primitif 2026
-Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2026
-Budget principal – Attribution de compensation 2026
-Vidéoprotection – Lancement de la Phase 2
-Gymnase – Remplacement des portes de secours
-Chemin de randonnée – Convention de passage
Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au Maire
Questions diverses
