CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
Lundi 15 Décembre 2025 à 19h30
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d’Ain
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 Novembre 2025
- Construction d’un groupe scolaire – Délégation au Maire pour la souscription d’un emprunt
- Groupe scolaire – Dénomination
- Parc photovoltaïque – Conclusion d’un bail emphytéotique sur la parcelle ZE247
- Parc photovoltaïque – Convention de mise à disposition d’un chemin
- Camping de l’Oiselon – Réparation d’un bloc sanitaire après sinistre
- Karting – Mise en conformité de la défense incendie
- Conventions de mise en commun des agents de police municipale et de police rurale des communes de Poncin et de Pont-d’Ain – Avenant n°1
- Communauté de communes Rives de l'Ain - Pays du Cerdon – Modalités du transfert de compétence « eau et assainissement collectif »
- Dématérialisation – Renouvellement de la convention avec le CDG de l’Ain
- Recensement de la population 2026 – Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur rémunération
- Budget annexe ZAC des Maladières 2025 – Décision modificative n°1
- Budget principal 2025 – Admissions en non-valeur
- Compte-rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
- Questions diverses
