CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
Lundi 29 septembre 2025 à 19h30
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d’Ain
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation des comptes rendus de conseils municipaux
- Compte-rendu de la séance du 23 avril 2025
- Compte-rendu de la séance du 23 juin 2025
- Compte-rendu de la séance du 16 juillet 2025
- Délibérations
- Camping de l’Oiselon – Approbation de la cession
- Vidéoprotection – Accord-cadre de travaux
- Défense contre l’incendie – Convention entre Druillat, Pont-d’Ain et le SIE Ain-Veyle-Revermont
- Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain
- Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le CDG de l’Ain
- ENEDIS – Servitude de passage d’une ligne haute tension
- Groupe scolaire – Travaux provisoires de dévoiement de la ligne haute tension
- Règlement général de protection des données personnelles – Modification du choix du Délégué à la protection des données
- Compte-rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
- Questions diverses
