COVID-19 : entrée en vigueur de l’état d'urgence sanitaire
Les données sanitaires actuelles confirment une recrudescence rapide et alarmante de la circulation du
virus au niveau national et dans le département de l’Ain.
Au 16 octobre 2020, dans l’Ain, les données Santé publique France indiquaient :
• un taux d'incidence de 262 personnes contaminées pour 100 000 habitants. Ce nombre a plus que
doublé en à peine une semaine ;
• un taux de positivité des tests de 15 %.
À ce jour, dans l’Ain, plus 200 personnes ont perdu la vie à cause de la COVID-19.
Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, de nouvelles mesures s’appliquent désormais sur l’ensemble du
territoire national, à compter de ce samedi 17 octobre 2020 ; d’autres mesures, qui étaient déjà en
vigueur, notamment dans l’Ain, sont prolongées :
• (*) Tous les bars et les restaurants doivent désormais appliquer un protocole sanitaire renforcé, qui
limite à 6 personnes le nombre de clients par table, impose une distance d’un mètre entre chaque
chaise et l’enregistrement par l’exploitant du nom et des coordonnées téléphoniques de tous les
clients dans un registre ;
• (*) Dans tous les établissements recevant du public de type L (salles des fêtes, salles polyvalentes,
salles de spectacle) et CTS (chapiteaux, tentes et structures), les événements festifs, lors desquels
le port du masque ne peut pas être garanti en permanence (mariage, fête de famille, etc), seront
interdits, à compter du lundi 19 octobre 2020. L’arrêté préfectoral du 29 septembre 2020 fixant
précédemment cette jauge à 30 personnes sera, en conséquence, abrogé à compter de lundi.
• (*) Dans tous les établissements recevant du public, où le public se tient debout, avec des espaces
circulants (musées, salons, centres commerciaux, parcs zoologiques, etc), la jauge maximale des
personnes pouvant être accueillies dépendra désormais de la capacité d’accueil de
l’établissement, selon un ratio fixé à quatre mètres carrés par personne.
• Dans tous les établissements recevant du public (ERP) où le public se tient assis
(cinémas, gradins des établissements sportifs, salles de conférence, auditoriums...) et dans les lieux
de culte, la règle de l’occupation d’un siège sur deux continue de s’appliquer, entre deux
personnes qui ne se connaissent pas ou entre deux familles ou groupes d’amis ayant réservé
ensemble, la limite étant désormais fixée à six personnes maximum par groupe (*). Sous cette
condition, la jauge maximale d’accueil des grands événements demeure fixée à 5000 personnes.
• (*) Les rassemblements, réunions ou activités de plus de six personnes sont désormais interdits sur
la voie publique ou dans des lieux ouverts au public, sauf pour les rassemblements à caractère
professionnel, les manifestations revendicatives, les services de transports de voyageurs, les
cérémonies de funérailles et les visites guidées pour les personnes munies d’une carte
professionnelle.
• Sauf exceptions pour certaines activités artistiques ou sportives, le port du masque reste
obligatoire en continu dans tous les établissements recevant du public. De plus, par arrêté
préfectoral, l’obligation de port du masque sur tous les marchés de plein vent, fêtes foraines,
brocantes, braderies, farfouilles, vide-greniers et ventes au déballage situés sur l’espace public,
pour toute personne âgée de plus de 11 ans est maintenue dans l’ensemble des communes du
département.
Nb : l’indication (*) correspond aux mesures nouvelles.
Par ailleurs, il est recommandé à l’ensemble des employeurs de faciliter le recours au télétravail dans les
entreprises et les administrations, ainsi que l’aménagement des horaires en présentiel afin de limiter les
flux de personnes dans les transports aux heures de pointe.
L’évolution très rapide de la situation épidémiologique pourra conduire la préfète de l’Ain à compléter ces
mesures et à prendre, si nécessaire, en concertation avec les élus locaux, des mesures de restriction
supplémentaires.
À la veille des vacances de la Toussaint, la préfète de l’Ain en appelle à la responsabilité de chacun. Les
regroupements familiaux et / ou festifs doivent, particulièrement, être limités, car les contaminations au
coeur de la sphère privée représentent l’une des principales causes de l’accélération de la circulation du
virus. Les personnes fragiles, malades ou âgées, doivent redoubler de prudence face à la recrudescence
des contaminations.
virus au niveau national et dans le département de l’Ain.
Au 16 octobre 2020, dans l’Ain, les données Santé publique France indiquaient :
• un taux d'incidence de 262 personnes contaminées pour 100 000 habitants. Ce nombre a plus que
doublé en à peine une semaine ;
• un taux de positivité des tests de 15 %.
À ce jour, dans l’Ain, plus 200 personnes ont perdu la vie à cause de la COVID-19.
Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, de nouvelles mesures s’appliquent désormais sur l’ensemble du
territoire national, à compter de ce samedi 17 octobre 2020 ; d’autres mesures, qui étaient déjà en
vigueur, notamment dans l’Ain, sont prolongées :
• (*) Tous les bars et les restaurants doivent désormais appliquer un protocole sanitaire renforcé, qui
limite à 6 personnes le nombre de clients par table, impose une distance d’un mètre entre chaque
chaise et l’enregistrement par l’exploitant du nom et des coordonnées téléphoniques de tous les
clients dans un registre ;
• (*) Dans tous les établissements recevant du public de type L (salles des fêtes, salles polyvalentes,
salles de spectacle) et CTS (chapiteaux, tentes et structures), les événements festifs, lors desquels
le port du masque ne peut pas être garanti en permanence (mariage, fête de famille, etc), seront
interdits, à compter du lundi 19 octobre 2020. L’arrêté préfectoral du 29 septembre 2020 fixant
précédemment cette jauge à 30 personnes sera, en conséquence, abrogé à compter de lundi.
• (*) Dans tous les établissements recevant du public, où le public se tient debout, avec des espaces
circulants (musées, salons, centres commerciaux, parcs zoologiques, etc), la jauge maximale des
personnes pouvant être accueillies dépendra désormais de la capacité d’accueil de
l’établissement, selon un ratio fixé à quatre mètres carrés par personne.
• Dans tous les établissements recevant du public (ERP) où le public se tient assis
(cinémas, gradins des établissements sportifs, salles de conférence, auditoriums...) et dans les lieux
de culte, la règle de l’occupation d’un siège sur deux continue de s’appliquer, entre deux
personnes qui ne se connaissent pas ou entre deux familles ou groupes d’amis ayant réservé
ensemble, la limite étant désormais fixée à six personnes maximum par groupe (*). Sous cette
condition, la jauge maximale d’accueil des grands événements demeure fixée à 5000 personnes.
• (*) Les rassemblements, réunions ou activités de plus de six personnes sont désormais interdits sur
la voie publique ou dans des lieux ouverts au public, sauf pour les rassemblements à caractère
professionnel, les manifestations revendicatives, les services de transports de voyageurs, les
cérémonies de funérailles et les visites guidées pour les personnes munies d’une carte
professionnelle.
• Sauf exceptions pour certaines activités artistiques ou sportives, le port du masque reste
obligatoire en continu dans tous les établissements recevant du public. De plus, par arrêté
préfectoral, l’obligation de port du masque sur tous les marchés de plein vent, fêtes foraines,
brocantes, braderies, farfouilles, vide-greniers et ventes au déballage situés sur l’espace public,
pour toute personne âgée de plus de 11 ans est maintenue dans l’ensemble des communes du
département.
Nb : l’indication (*) correspond aux mesures nouvelles.
Par ailleurs, il est recommandé à l’ensemble des employeurs de faciliter le recours au télétravail dans les
entreprises et les administrations, ainsi que l’aménagement des horaires en présentiel afin de limiter les
flux de personnes dans les transports aux heures de pointe.
L’évolution très rapide de la situation épidémiologique pourra conduire la préfète de l’Ain à compléter ces
mesures et à prendre, si nécessaire, en concertation avec les élus locaux, des mesures de restriction
supplémentaires.
À la veille des vacances de la Toussaint, la préfète de l’Ain en appelle à la responsabilité de chacun. Les
regroupements familiaux et / ou festifs doivent, particulièrement, être limités, car les contaminations au
coeur de la sphère privée représentent l’une des principales causes de l’accélération de la circulation du
virus. Les personnes fragiles, malades ou âgées, doivent redoubler de prudence face à la recrudescence
des contaminations.
