Réunion du Conseil Municipal le 4 novembre à 18h30
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 4 novembre 2024, à 18h30 en salle des conseils.
L' ordre du jour est le suivant :
1 Intervention de M. MOLLARD Directeur de Cabinet du président d’HBA au sujet du PLUIH et du SCOT
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024
3 Délibérations pour :
- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion 01
- Nouveau tarifs accueil de loisirs
4 Avis du conseil
5 Informations aux membres du conseil :
- Compte rendu mensuel des délégations de signatures
- Présentation des travaux des commissions (Finances, Urbanisme, Education, Vie communale, Communication, Forêts)
6 Questions diverses
L' ordre du jour est le suivant :
1 Intervention de M. MOLLARD Directeur de Cabinet du président d’HBA au sujet du PLUIH et du SCOT
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024
3 Délibérations pour :
- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion 01
- Nouveau tarifs accueil de loisirs
4 Avis du conseil
5 Informations aux membres du conseil :
- Compte rendu mensuel des délégations de signatures
- Présentation des travaux des commissions (Finances, Urbanisme, Education, Vie communale, Communication, Forêts)
6 Questions diverses
