Conseil Municipal
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 décembre à 19h en salle du conseil. Veuillez trouver ci-après l'ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 16 octobre 2025
- Admission en non-valeur
- Lancement de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme
- Mise en place d’une offre de mutuelle santé pour les agents
- Convention de mandats en recettes - Syndicat Intercommunal de l’Electricité et des E-communications de l’Ain (SIEA)
- Donation consorts COCHOD
- Règlement et convention d’occupation du domaine public de la vente au déballage
- Programme et attribution des coupes de bois 2026
- Tarifs photocopies
- Tarifs de la buvette La Trace des Maquisards
- Octobre Rose : don à la Ligue contre le cancer
- Rapport sur la Qualité et le Prix de Service du Syndicat d’eau potable Bresse-Suran-Revermont
- Projet de la SARL LYA
- Questions diverses
