CONSEIL MUNICIPAL du 31 JUILLET 2026 à 16h
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Avril 2026
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au
Maire
Délibération N°2026-23 : Participation communale aux activités et
cantine scolaire 2026-2027
Délibération N°2026-24 Décision pour le projet un arbre un habitant
avec contribution ONF
Délibération N°2026-25 : Délibération PEFC territoire 2026
Délibération N°2026- 26 : Autorisation au Maire de signer un bail
d’occupation temporaire d’un local communal avec les bergers
Délibération N°2026-27 : Autorisation au Maire de signer une
convention avec le Parc National des Ecrins et le Groupement pastoral
pour la mise à disposition d’une cabane de secours
Délibération N°2026-28 : Autorisation au Maire de signer la convention
avec le Groupement pastoral et l’AFP
Délibération N°2026-29 : Autorisation au Maire d’engager les dépenses
pour les opérations de nettoyage suite à la disparition du chalet d’Alpage.
Délibération N°2026-30 : Décision modificative n°1 Délibération N°2026-31 : Autorisation au Maire de signer la convention
entre les communes de Villard Notre Dame et Villard Reymond relative
au feu d’artifice
Questions diverses
Le Maire
Thierry MARCHIAL
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Avril 2026
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au
Maire
Délibération N°2026-23 : Participation communale aux activités et
cantine scolaire 2026-2027
Délibération N°2026-24 Décision pour le projet un arbre un habitant
avec contribution ONF
Délibération N°2026-25 : Délibération PEFC territoire 2026
Délibération N°2026- 26 : Autorisation au Maire de signer un bail
d’occupation temporaire d’un local communal avec les bergers
Délibération N°2026-27 : Autorisation au Maire de signer une
convention avec le Parc National des Ecrins et le Groupement pastoral
pour la mise à disposition d’une cabane de secours
Délibération N°2026-28 : Autorisation au Maire de signer la convention
avec le Groupement pastoral et l’AFP
Délibération N°2026-29 : Autorisation au Maire d’engager les dépenses
pour les opérations de nettoyage suite à la disparition du chalet d’Alpage.
Délibération N°2026-30 : Décision modificative n°1 Délibération N°2026-31 : Autorisation au Maire de signer la convention
entre les communes de Villard Notre Dame et Villard Reymond relative
au feu d’artifice
Questions diverses
Le Maire
Thierry MARCHIAL
