Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 27 Juin 2023

ORDRE DU JOUR

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. « Leader Loire » : Convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme et délégation des membres titulaires et suppléants au GAL Loire
2. Avis sur le projet de copie martyre de la Charte du Parc naturel régional du Pilat

• RESSOURCES HUMAINES
3. Jours Spéciaux Absences – Congés Exceptionnels

• CULTURE ET ACTIONS SOCIALES
4. Subvention Espace Déôme 2022 parentalité
5. Subventions aux associations culturelles
6. Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2023 et signature des conventions

• AEEEH
7. Signature d’une Convention d’entente avec Saint Etienne Métropole pour mise en œuvre de la GEMAPI sur Furan et Ondaine et désignation des représentants

• TOURISME ET PROMOTION DU TERRITOIRE
8. Avenant de transfert de marché concernant les marchés de travaux de la Via Fluvia tranche 1 et 2

• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT
9. Définition des parcelles économiques et des surfaces utiles pour fixation des prix de vente