[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
📆 Mardi 6 Mai 2025
⏲ 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Renouvellement de l’adhésion au service du SAGE proposé par le SIEL-TE Loire
• Ressources humaines
3. Projet Alimentaire Territorial : Création d’un Contrat de Projet pour la mise en œuvre des actions
• Tourisme et promotion du territoire
4. Candidature à l’appel à projet ADEME : AVELO 3
5. Demande de subvention de l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2025
• Culture et actions sociales
6. Réseau de Lecture Publique : Procédure d’élimination des documents dans les bibliothèques du réseau : proposition d’ajout de la possibilité de faire don des livres « désherbés »
• Développement économique, agriculture, forêt
7. Aides financières aux entreprises : attributions de subventions et d’avances remboursables
8. Avenant n° 2 : Modification des modalités de remboursement de l’avance remboursable octroyée à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) La Rivoire
9. Demande de subvention Fonds vert « inondation » pour la friche ex-Ebénoïd à Bourg-Argental
📆 Mardi 6 Mai 2025
⏲ 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Renouvellement de l’adhésion au service du SAGE proposé par le SIEL-TE Loire
• Ressources humaines
3. Projet Alimentaire Territorial : Création d’un Contrat de Projet pour la mise en œuvre des actions
• Tourisme et promotion du territoire
4. Candidature à l’appel à projet ADEME : AVELO 3
5. Demande de subvention de l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2025
• Culture et actions sociales
6. Réseau de Lecture Publique : Procédure d’élimination des documents dans les bibliothèques du réseau : proposition d’ajout de la possibilité de faire don des livres « désherbés »
• Développement économique, agriculture, forêt
7. Aides financières aux entreprises : attributions de subventions et d’avances remboursables
8. Avenant n° 2 : Modification des modalités de remboursement de l’avance remboursable octroyée à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) La Rivoire
9. Demande de subvention Fonds vert « inondation » pour la friche ex-Ebénoïd à Bourg-Argental
