[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
🗓️ Mardi 25 Mars 2025
🕘 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
1. Installation des nouveaux conseillers de la commune de Tarentaise
• Administration générale
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein de l’Entente intercommunale conclue avec Saint-Etienne-Métropole et les EPCI du bassin versant du Furan et de l’Ondaine, pour la mise en oeuvre de la GEMAPI
4. Désignation d’un délégué titulaire de la Communauté de Communes au Sictom Velay-Pilat
5. Bail emphytéotique des terrains d’assise du bâtiment du FAM du Pilat à St Julien-Molin-Molette : cession du bail signé avec habitat Métropole à ADAPEI HABITAT
• Finances
6. Fiscalité : fixation des taux d’imposition
7. Taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la prévention des Inondations (GEMAPI) : institution de la taxe sur le territoire de la CCMP
8. Election d’un Président de séance pour l’évocation des comptes administratifs
9. Comptes de gestion 2024
10. Comptes administratifs 2024 et affectation des résultats
11. Budgets Primitifs 2025
12. Fixation du montant des dotations de compensation
• Ressources humaines
13. Crèche Youpilat : Création de 2 Postes d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe
14. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : modification de la délibération cadre
15. Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
• Tourisme et promotion du territoire
16. Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt « Développer ensemble les itinéraires Saint-Jacques de Compostelle en amont du Puy en Velay » portée par le Parc du Pilat
17. Attribution des subventions aux associations locales des OTSI pour l’année 2025
• Développement économique, agriculture, forêt
18. Modification des tarifs de l'Eclosoir
19. Subvention à FIBOIS42 pour l’animation de la Charte Forestière du Pilat dans le cadre de la convention de gouvernance
• Aménagement de l'espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
20. Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
21. Programme partenarial EPURES 2025
22. Avis sur le projet de révision du SCOT Sud Loire arrêté le 16 décembre 2024
23. Avis sur la consultation de la Préfecture de la Loire sur le projet de document-cadre établi par la Chambre d’Agriculture relatif au photovoltaïque au sol
24. SAS des Ailes de Taillard : Délibération sur l’autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SEM Soleil à la CCMP
🗓️ Mardi 25 Mars 2025
🕘 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
1. Installation des nouveaux conseillers de la commune de Tarentaise
• Administration générale
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein de l’Entente intercommunale conclue avec Saint-Etienne-Métropole et les EPCI du bassin versant du Furan et de l’Ondaine, pour la mise en oeuvre de la GEMAPI
4. Désignation d’un délégué titulaire de la Communauté de Communes au Sictom Velay-Pilat
5. Bail emphytéotique des terrains d’assise du bâtiment du FAM du Pilat à St Julien-Molin-Molette : cession du bail signé avec habitat Métropole à ADAPEI HABITAT
• Finances
6. Fiscalité : fixation des taux d’imposition
7. Taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la prévention des Inondations (GEMAPI) : institution de la taxe sur le territoire de la CCMP
8. Election d’un Président de séance pour l’évocation des comptes administratifs
9. Comptes de gestion 2024
10. Comptes administratifs 2024 et affectation des résultats
11. Budgets Primitifs 2025
12. Fixation du montant des dotations de compensation
• Ressources humaines
13. Crèche Youpilat : Création de 2 Postes d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe
14. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : modification de la délibération cadre
15. Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
• Tourisme et promotion du territoire
16. Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt « Développer ensemble les itinéraires Saint-Jacques de Compostelle en amont du Puy en Velay » portée par le Parc du Pilat
17. Attribution des subventions aux associations locales des OTSI pour l’année 2025
• Développement économique, agriculture, forêt
18. Modification des tarifs de l'Eclosoir
19. Subvention à FIBOIS42 pour l’animation de la Charte Forestière du Pilat dans le cadre de la convention de gouvernance
• Aménagement de l'espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
20. Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
21. Programme partenarial EPURES 2025
22. Avis sur le projet de révision du SCOT Sud Loire arrêté le 16 décembre 2024
23. Avis sur la consultation de la Préfecture de la Loire sur le projet de document-cadre établi par la Chambre d’Agriculture relatif au photovoltaïque au sol
24. SAS des Ailes de Taillard : Délibération sur l’autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SEM Soleil à la CCMP
