[ Conseil communautaire ]
Le Conseil Communautaire se réunira le
🗓 Mardi 22 septembre 2026
🕖 18h30
📍Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Dépôt des listes pour les élections à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Lieux de tenue des réunions du Conseil Communautaire
4. Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
5. Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
6. Pacte de gouvernance : Débat sur le principe d’élaboration d’un pacte de gouvernance
7. LEADER LOIRE : Avenant n°2 à la Convention du GAL (Groupe d’Action Locale) pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme « Leader Loire »
8. LEADER LOIRE : désignation des représentants au sein du GAL
9. Désignation de deux représentants au sein de la commission paysage du SCOT Sud-Loire
10 Service d’Instructions des actes d’urbanisme (ADS) : renouvellement de la convention avec les communes
• FINANCES
11. Admission de créances en non-valeurs, créances minimes et créances éteintes : Budget Principal
12. Admission de créances en non-valeurs, créances minimes et créances éteintes : Budget Espace Nordique
13. Budget Principal : Décision Modificative n° 2 – section de fonctionnement
14. Budget Principal : Décision Modificative n° 3 - section d’investissement
• CLIMAT, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT
15. Groupement d’Achat d’Énergie du SIEL-TE : Avenant à la convention initiale
16. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du FONDS VERT « Enveloppe Actions du PCAET »
• AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, HABITAT, MOBILITÉS
17. Bonification du règlement d’attribution des subventions pour les dossiers d’aides de l’habitat privé
18. Demande de subvention de l’ADIL (Agence Départementale de l’Information sur le Logement) Loire Haute-Loire pour l’exercice 2026 – acompte
🗓 Mardi 22 septembre 2026
🕖 18h30
📍Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Dépôt des listes pour les élections à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Lieux de tenue des réunions du Conseil Communautaire
4. Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
5. Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
6. Pacte de gouvernance : Débat sur le principe d’élaboration d’un pacte de gouvernance
7. LEADER LOIRE : Avenant n°2 à la Convention du GAL (Groupe d’Action Locale) pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme « Leader Loire »
8. LEADER LOIRE : désignation des représentants au sein du GAL
9. Désignation de deux représentants au sein de la commission paysage du SCOT Sud-Loire
10 Service d’Instructions des actes d’urbanisme (ADS) : renouvellement de la convention avec les communes
• FINANCES
11. Admission de créances en non-valeurs, créances minimes et créances éteintes : Budget Principal
12. Admission de créances en non-valeurs, créances minimes et créances éteintes : Budget Espace Nordique
13. Budget Principal : Décision Modificative n° 2 – section de fonctionnement
14. Budget Principal : Décision Modificative n° 3 - section d’investissement
• CLIMAT, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT
15. Groupement d’Achat d’Énergie du SIEL-TE : Avenant à la convention initiale
16. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du FONDS VERT « Enveloppe Actions du PCAET »
• AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, HABITAT, MOBILITÉS
17. Bonification du règlement d’attribution des subventions pour les dossiers d’aides de l’habitat privé
18. Demande de subvention de l’ADIL (Agence Départementale de l’Information sur le Logement) Loire Haute-Loire pour l’exercice 2026 – acompte
