Nuisances sonores
🐕 Respectons la tranquillité de chacun
Rappel aux propriétaires de chiens
La présence d’un animal de compagnie contribue à la vie de nos foyers, mais elle implique également des responsabilités envers le voisinage.
La municipalité rappelle à l’ensemble des propriétaires de chiens qu’il convient de prendre toutes les mesures nécessaires afin d’éviter les aboiements répétés ou prolongés, susceptibles de gêner la tranquillité des riverains.
Pour le respect et le bien-être de tous, nous vous remercions de veiller à ne pas laisser votre chien aboyer de manière intempestive, notamment lorsqu’il est seul ou laissé à l’extérieur.
À ce titre, le Code de la santé publique prévoit que :
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme […] qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire […] d'un animal placé sous sa responsabilité. »
Article R.1336-5 du Code de la santé publique
(ancien article R.1334-31).
Nous comptons sur la vigilance et le civisme de chacun pour préserver le calme, la tranquillité et la qualité de vie de tous les habitants.
La Municipalité vous remercie pour votre compréhension et votre coopération.
de vie de tous les habitants.
Rappel aux propriétaires de chiens
La présence d’un animal de compagnie contribue à la vie de nos foyers, mais elle implique également des responsabilités envers le voisinage.
La municipalité rappelle à l’ensemble des propriétaires de chiens qu’il convient de prendre toutes les mesures nécessaires afin d’éviter les aboiements répétés ou prolongés, susceptibles de gêner la tranquillité des riverains.
Pour le respect et le bien-être de tous, nous vous remercions de veiller à ne pas laisser votre chien aboyer de manière intempestive, notamment lorsqu’il est seul ou laissé à l’extérieur.
À ce titre, le Code de la santé publique prévoit que :
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme […] qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire […] d'un animal placé sous sa responsabilité. »
Article R.1336-5 du Code de la santé publique
(ancien article R.1334-31).
Nous comptons sur la vigilance et le civisme de chacun pour préserver le calme, la tranquillité et la qualité de vie de tous les habitants.
La Municipalité vous remercie pour votre compréhension et votre coopération.
de vie de tous les habitants.
