Séance Conseil Municipal

La séance est ouverte au public.

ORDRE DU JOUR

1-   DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2-   FINANCES : ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF)
3-   FINANCES : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
4-   FINANCES : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 AU BUDGET PRIMITIF 2026
5-   FINANCES : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2026
6-   FINANCES : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
7-   FINANCES : ACTUALISATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT N°11 POUR LA RÉHABILITATION DE LA MAIRIE
8-   FINANCES : AUTORISATION DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT N°14 POUR LA CRÉATION DU PÔLE SERVICES AU PUBLIC
9-   FINANCES : PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE CHAZELLES/LYON AU FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE RAOUL FOLLEREAU
10- TRAVAUX SIEL : AMÉNAGEMENT DU PARC MARGUERITE LACROIX (OP30737)
11- TRAVAUX SIEL : ÉCLAIRAGE PUBLIC – TRAVAUX DIVERS (OP30833)
12- DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
13- PERSONNEL COMMUNAL – CST : MISE A JOUR DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026
14- PERSONNEL COMMUNAL : ADHÉSION À LA CONVENTION CADRE DES SERVICES SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT, INTÉRIM, PORTAGE SALARIAL DU CDG 42

INFORMATIONS

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