[Vie de la Communauté] - Conseil communautaire du 28 juin
Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 28 juin à 17h, à la salle polyvalente de Saint-André-de-Cruzières.
Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-05-2021
2. CRTE - Contrat de Relance et de Transition Écologique
3. Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
4. Organigramme des services
5. RIFSEEP
6. Compte personnel de formation
7. Création d'un emploi de Technicien Territorial
8. Convention triannuelle Ardèche le Goût
9. Règlement de fonctionnement de la crèche intercommunale
10. Règlement pour l'attribution d'un fonds de concours aux communes pour des travaux de réalisation ou d'aménagement de point d'apports de regroupement pour la collecte des déchets
11. Territoire à Énergie POSitive (TEPOS) : dépôt de candidature
12. Attribution du marché de travaux de la voie douce
13. Convention avec la Région pour la compétence mobilité : organisation
14. Adhésion au Polinno au 01-01-2022, porté par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie : soutien au pôle dédié à l'innovation dans les métiers d'art
15. Soutien au Centre Social dans la mise en œuvre de son nouveau projet social
16. Délibération actant le retrait de la Communauté de communes au Syndicat Mixte AGEDI
17. Avenant modificatif au dispositif OPAH
18. Désignation d'un représentant de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siger au Comité de Programmation LEADER
19. Taxe de séjour 2022
20. Convention village de caractère - Banne
21. Décision modificative au budget principal n° 02-2021
22. Subvention aide aux entreprises
23. Demande de subvention pour la révision du document de gestion du site Natura2000 de Païolive à partir de janvier 2022
24. Informations du Président :
Bureaux élargis du 31-05-2021 et du 14-06-2021
25. Questions diverses
Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17-05-2021
2. CRTE - Contrat de Relance et de Transition Écologique
3. Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
4. Organigramme des services
5. RIFSEEP
6. Compte personnel de formation
7. Création d'un emploi de Technicien Territorial
8. Convention triannuelle Ardèche le Goût
9. Règlement de fonctionnement de la crèche intercommunale
10. Règlement pour l'attribution d'un fonds de concours aux communes pour des travaux de réalisation ou d'aménagement de point d'apports de regroupement pour la collecte des déchets
11. Territoire à Énergie POSitive (TEPOS) : dépôt de candidature
12. Attribution du marché de travaux de la voie douce
13. Convention avec la Région pour la compétence mobilité : organisation
14. Adhésion au Polinno au 01-01-2022, porté par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie : soutien au pôle dédié à l'innovation dans les métiers d'art
15. Soutien au Centre Social dans la mise en œuvre de son nouveau projet social
16. Délibération actant le retrait de la Communauté de communes au Syndicat Mixte AGEDI
17. Avenant modificatif au dispositif OPAH
18. Désignation d'un représentant de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes pour siger au Comité de Programmation LEADER
19. Taxe de séjour 2022
20. Convention village de caractère - Banne
21. Décision modificative au budget principal n° 02-2021
22. Subvention aide aux entreprises
23. Demande de subvention pour la révision du document de gestion du site Natura2000 de Païolive à partir de janvier 2022
24. Informations du Président :
Bureaux élargis du 31-05-2021 et du 14-06-2021
25. Questions diverses
