[Vie de la Communauté] - Conseil communautaire du 26 juillet

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 26 juillet à 18h, à la salle polyvalente de Beaulieu.


❗ Public autorisé, restreint à 10 personnes. Réservation obligatoire au : 04.75.37.41.22

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28-06-2021

2. Dans le cadre de la convention territoriale d'éducation artistique et culturelle, demande de financement

3. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales

4. Convention SDEA pour la Zone d'Activité

5. Décision Modificative n°3 au budget principal : Contribution fond région unie, participation trail de Saint-Paul-le-Jeune Union Sportive de Saint Paul Le Jeune, SYMPAM, Centre National du Livre

6. SDE 07 Commission consultative paritaire énergie : Désignation d'un représentant en qualité de titulaire et

un représentant en qualité de suppléant

7. Délibération portant demande de mise ‡ disposition de la prestation "archives" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ardèche

8. Création d'une commission "randonnée"

9. Relance marché animation suivi OPAH

10. Rectification du budget prévu dans la délibération D_2021_6_21 : Demande de subvention pour la révision du document de gestion du site Natura2000 de Païolive


Informations du Président :

- Acquisition d'une benette

- Scot : procédure enquête publique

- Mise en place d'une nouvelle organisation sur les broyeurs

- Programmation d'un 2ème atelier fiscal avec l'organisme écofinance sur l'optimisation des bases fiscales ménages et économiques


Questions diverse