[Vie de la Communauté] - Conseil communautaire du 17 mai
Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes aura lieu le lundi 17 mai à 18h, à la salle polyvalente de la Mairie de Beaulieu.
L'accès au public ne sera pas autorisé sauf aux journalistes ou aux personnes Justifiant d'un motif professionnel en vertu du décret n" 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (modifié par le décret n° 2020-1582 du 14 décembre 2020).
Ordre du jour :
1 - 18h : Présentation de l'organisation de la gendarmerie sur le canton en présence du major MOLINER Richard
2 - 18h30 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12-04-2021
3 - Suppressions de poste
4 - Règlement intérieur de la collectivité
5 - Tableau d'autorisations d'absence annexé au Règlement Intérieur
6 - Fonds de concours 2021
7 - Subvention aide aux entreprises
8 - Report de la convention ADN (Ardèche Drôme Numérique)
9 - Décisions modificatives aux budgets
10 - Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC
11 - Délibération sur l'encaissement du 3ème trimestre des cours d'éveil musical de l'EMI (Ecole de musique intercommunale) qui n'ont pas eu lieu
12 - Modification par avenant de la Convention Ardèche Nature 2020 2021 du site ENS (Espaces naturels sensibles) du Bois de Païolive et gorges du Chassezac
13 - Informations du Président
14 - Questions diverses
L'accès au public ne sera pas autorisé sauf aux journalistes ou aux personnes Justifiant d'un motif professionnel en vertu du décret n" 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (modifié par le décret n° 2020-1582 du 14 décembre 2020).
Ordre du jour :
1 - 18h : Présentation de l'organisation de la gendarmerie sur le canton en présence du major MOLINER Richard
2 - 18h30 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12-04-2021
3 - Suppressions de poste
4 - Règlement intérieur de la collectivité
5 - Tableau d'autorisations d'absence annexé au Règlement Intérieur
6 - Fonds de concours 2021
7 - Subvention aide aux entreprises
8 - Report de la convention ADN (Ardèche Drôme Numérique)
9 - Décisions modificatives aux budgets
10 - Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses budgets principal et SPANC
11 - Délibération sur l'encaissement du 3ème trimestre des cours d'éveil musical de l'EMI (Ecole de musique intercommunale) qui n'ont pas eu lieu
12 - Modification par avenant de la Convention Ardèche Nature 2020 2021 du site ENS (Espaces naturels sensibles) du Bois de Païolive et gorges du Chassezac
13 - Informations du Président
14 - Questions diverses
