Ordre du jour du prochain conseil communautaire

[Vie de la communauté] Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes qui se tiendra

• le lundi 19 mai 2025 à 18h30
• à la salle des fêtes de Malbosc

ORDRE DU JOUR

18 H 30
Présentation de l’événement destiné à un public familial, avec la participation du groupe de musique "Les Ogres de Barback" par l’association « Chien Fou ! »
Ce spectacle, de renommée nationale, se tiendra sous chapiteau les 10 et 11 octobre 2025 à Lablachère, en Sud Ardèche.
sebbastien.ducloux@laposte.net

19 H00 -délibérations-
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 07-04-2025

1. Création de l’emploi du technicien bâtiment au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet de 35h
2. Nombre de sièges que comptera le conseil communautaire en 2026
3. Validation de la convention de partenariat entre l’ADT et la collectivité portant sur les données d’observation « StatAnalyse » de la plateforme taxedesejour.fr
4. Convention Département de délégation de la compétence d’octroi de l'aide en matière d'immobilier d’entreprise - (a.i.e.)
5. Approbation du règlement d’aides à l’immobilier d’entreprises
6. Convention avec le Département de l’Ardèche via la Médiathèque départementale
7. Attributions des subventions aux associations culturelles 

Informations du Président

Questions diverses