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Conseil communautaire - mardi 17 novembre

Le Conseil communautaire se réunira le mardi 17 novembre à 19h, à la salle communale de La Chapelle-en-Vexin. Séance publique, entrée libre.

Ordre du jour :
- Décisions prises par le Président par délégation du 03 octobre au 03 novembre 2026
- Projet de délibération n°2026-088 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 13 octobre 2026
- Projet de délibération n°2026-089 Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne
- Projet de délibération n°2026-090 Marché n° M2026-01 Accord cadre mono-attributaire-Mission de travaux d’investissements sur les voiries communautaires (reconductible en 2027, 2028 et 2029) Autorisation donnée au Président
- Projet de délibération n°2026-091 Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au marché M202208 relatif à la mise en œuvre, l’extension et la maintenance des dispositifs de vidéoprotection
- Projet de délibération n°2026-092 Aide exceptionnelle à une sportive du territoire
- Projet de délibération n°2026-093 Attribution des demandes de subventions aux associations