Conseil communautaire.
Jeudi 17 Novembre à 18h30
Salle les Récollets | Montval-sur-Loir
Ordre du jour
1 – Aménagement du territoire – reversement de la part communale de la-
taxe d’aménagement
2 – Finances – admission en non-valeur et abandon de créances
3 – Finances – budget principal 85600 – décision modification n°2-2022
4 – Finances – budget principal 85609 Spanc – décision modification n°1- 2022
5 – Finances – budget principal 85612 Zone de Charence – décision modification n°1-2022
6 – GEMAPI – demande de subvention auprès de l’AELB pour les missions d’animation et de suivi administratif de la compétence Gémapi
7 – Solidarités – convention territoriale globale – autorisation de signature
8 – Développement économique – avis de la CCLLB sur le calendrier 2023 d’autorisation d’ouverture des commerces le dimanche sur la CCLLB
9 – Aménagement de l’espace – arrêt de la révision allégée N°1 du PLUi
10 – Questions et informations diverses
Salle les Récollets | Montval-sur-Loir
Ordre du jour
1 – Aménagement du territoire – reversement de la part communale de la-
taxe d’aménagement
2 – Finances – admission en non-valeur et abandon de créances
3 – Finances – budget principal 85600 – décision modification n°2-2022
4 – Finances – budget principal 85609 Spanc – décision modification n°1- 2022
5 – Finances – budget principal 85612 Zone de Charence – décision modification n°1-2022
6 – GEMAPI – demande de subvention auprès de l’AELB pour les missions d’animation et de suivi administratif de la compétence Gémapi
7 – Solidarités – convention territoriale globale – autorisation de signature
8 – Développement économique – avis de la CCLLB sur le calendrier 2023 d’autorisation d’ouverture des commerces le dimanche sur la CCLLB
9 – Aménagement de l’espace – arrêt de la révision allégée N°1 du PLUi
10 – Questions et informations diverses
