Approbation du Règlement Local de Publicité Intercommunal
Le Conseil Métropolitain de SAINT-ETIENNE-METROPOLE a approuvé au cours de sa séance du 28 septembre 2023 , le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi).
L'intégralité des documents du RLPi est accessible sur la page internet suivante :https://www.saint-etienne-metropole.fr/habiter-se-deplacer/urbanisme/les-regles-durbanisme-5#le-r%C3%A8glement-local-de-publicit%C3%A9-intercommunal
L'intégralité des documents du RLPi est accessible sur la page internet suivante :https://www.saint-etienne-metropole.fr/habiter-se-deplacer/urbanisme/les-regles-durbanisme-5#le-r%C3%A8glement-local-de-publicit%C3%A9-intercommunal
