Conseil municipal -Jeudi 6 novembre
19h
Salle du conseil municipal - Mairie
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2025
PERSONNEL
• Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque santé et prévoyance » proposé par le Centre de gestion de la Loire
• Télétravail
FINANCES – ACHATS PUBLICS
• Budget principal - Décision modificative n°3
• Subvention exceptionnelle « Steph Country »
• Budget annexe « Commerces » - Subvention aux commerces (Frango Real)
URBANISME ET GRANDS PROJETS
• Budget principal - Cession à M. MOURIER de la parcelle cadastrée AX 234, sise rue de Chaney
• Budget principal - Acquisition des parcelles cadastrées AI n°02 et 04, sise La Ronze, appartenant aux consorts PLASSE
• Budget annexe « Commerces » - Acquisition d’un local situé sis 1 rue Victor Hugo, appartenant à Messieurs OKSUZ
ÉDUCATION – VIE SCOLAIRE – SPORT
• Convention actions jeunesse pour les ateliers collège dans le cadre de la Convention territoriale globale
• Convention avec l’association Jeunesse et Reconstruction pour l’organisation de chantiers jeunes
• Convention de chantiers éducatifs avec le département de la Loire
INTERCOMMUNALITÉ
• Convention de partenariat entre la ville de La Talaudière, la ville de Saint-Jean-Bonnefonds et la ville de Sorbiers dans le cadre de l’organisation du forum intercommunal de l’emploi
HABITAT
• Avis sur le projet du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGSLSID) 2026 – 2031
• Avis sur le projet de Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026 - 2031
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Présentation de la nouvelle charte du parc naturel régional
• Extinction de l’éclairage public
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
Salle du conseil municipal - Mairie
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2025
PERSONNEL
• Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque santé et prévoyance » proposé par le Centre de gestion de la Loire
• Télétravail
FINANCES – ACHATS PUBLICS
• Budget principal - Décision modificative n°3
• Subvention exceptionnelle « Steph Country »
• Budget annexe « Commerces » - Subvention aux commerces (Frango Real)
URBANISME ET GRANDS PROJETS
• Budget principal - Cession à M. MOURIER de la parcelle cadastrée AX 234, sise rue de Chaney
• Budget principal - Acquisition des parcelles cadastrées AI n°02 et 04, sise La Ronze, appartenant aux consorts PLASSE
• Budget annexe « Commerces » - Acquisition d’un local situé sis 1 rue Victor Hugo, appartenant à Messieurs OKSUZ
ÉDUCATION – VIE SCOLAIRE – SPORT
• Convention actions jeunesse pour les ateliers collège dans le cadre de la Convention territoriale globale
• Convention avec l’association Jeunesse et Reconstruction pour l’organisation de chantiers jeunes
• Convention de chantiers éducatifs avec le département de la Loire
INTERCOMMUNALITÉ
• Convention de partenariat entre la ville de La Talaudière, la ville de Saint-Jean-Bonnefonds et la ville de Sorbiers dans le cadre de l’organisation du forum intercommunal de l’emploi
HABITAT
• Avis sur le projet du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGSLSID) 2026 – 2031
• Avis sur le projet de Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026 - 2031
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Présentation de la nouvelle charte du parc naturel régional
• Extinction de l’éclairage public
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
